COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 27 Avril 2012

 

Membres présents : 10

 

Membres présents : 10

Membre absent  excusé: Mr Jean-Luc Desgranges

La séance est ouverte à 20h15 sous la présidence de Mr le Maire Michel Piernavieja

Secrétaire de séance : Mr Jean Pierre Nardin

 

Approbation Compte Rendu Conseil Municipal Précédent

 

Monsieur le Maire propose d’approuver le compte rendu du dernier Conseil Municipal et demande si des conseillers ont des remarques à formuler. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

 

Travaux Grande Rue

 

Réalisation de caniveaux

Le devis de l’entreprise EUROVIA pour la pose de caniveaux Grande Rue avant la réfection des enrobés s’élève à 20’374 €uros TTC. Avant d’engager ces travaux le conseil souhaite que ce devis soit étudié en détail avec l’entreprise.

 

Réservations pour future tranche de travaux

Avant la réfection des enrobés et en prévision de futurs travaux d’enfouissement des réseaux pour terminer la Grande Rue et suivant les préconisations de l’entreprise VIGILEC, le Conseil décide à l’unanimité de faire pré équiper 4 traversées de route. Montant du devis 3758 euros

 

Changement limite agglomération

Les panneaux d’entrée et de fin d’agglomération seront déplacés après la ferme d’Eric Perrey en direction de Raynans.

 

Travaux Fontaine

 

Réfection du toit du lavoir et du puits

Après avoir étudié les devis en sa possession le Conseil Municipal décide, à l’unanimité moins une abstention, de confier les travaux de toiture à l’entreprise Jacques Girardot qui est la mieux-disant à périmètre équivalent. Montant des travaux 5778.76 €uros TTC.

 

Réfection du dallage autour du lavoir

Ces travaux sont confiés à l’entreprise « Art de Pierres » pour un montant de 12'561 €uros TTC.

A ce jour les subventions acquises s’élèvent à 43% du montant des travaux HT soit 6620 €uros. Restent à la charge de la commune 8715 €uros. Une subvention est toujours en attente d’attribution, celle de l’état au titre de la DETR. Le Conseil Municipal décide néanmoins d’engager les travaux. La réfection de la toiture doit être réalisée courant Août 2012. La date des travaux de dallage n’est pas encore arrêtée à ce jour.

 

Emprunt pour les travaux Grande Rue

A l’unanimité le conseil décide de faire débloquer la somme de 50’000 euros correspondant au reliquat de l’emprunt contracté auprès de la Banque Populaire lors de travaux rue des Ouchottes.

Un ajustement sera réalisé lors de l’achèvement des travaux après décompte définitif.

 

Compte rendu SIVU de l’eau

Budget primitif 2012

-Fonctionnement

Budget équilibré à : 503 730 euros

-Investissement

  Budget équilibré à : 907 445 euros

Une étude est en cours pour augmenter la capacité des réservoirs d’eau afin d’assurer une plus grande autonomie en cas de panne.

 

Compte rendu CCVR

Budgets  primitifs 2012

              - Budget général

Section fonctionnement budget équilibré à : 537 942 euros

Section d’investissement budget équilibré à : 426 785 euros

              -Budget assainissement

Section fonctionnement budget équilibré à : 258 000 euros

Section d’investissement budget équilibré à : 4 115 207 euros

              Budget élimination des déchets

Section fonctionnement budget équilibré à : 504 894 euros

Section d’investissement budget équilibré à : 34 390 euros

 

Redevance Ordures Ménagères

Augmentation de 1 Euro de la part par habitant qui passe de 27 à 28 euros pour le 1er semestre 2012

 

Compte rendu conseil d’école

Les inscriptions pour la rentrée scolaire de Septembre 2012 auront lieu les 10 et 15 Mai de 17h00 à 18h30 à l’école de St Marie.

 

Forêt

Les 263 m3 bois façonnés ont étés vendus pour la somme de 12 356 €uros

 

Informations diverses.

 

·         L’opération brioches a rapporté la somme de 691 €uros.

·         La journée de préparation des massifs de fleurs aura lieu le Samedi 19 Mai. Rendez-vous à 9h00 devant la Mairie.

 

                                      La séance est levée à 22h30