COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Juin 2013

 

Membres présents: 8

Membres absents excusés: Mrs Denis Nétillard, Dominique Moine et Claude Bernard.

La séance est ouverte à 20h15 sous la présidence de Monsieur le Maire Michel Piernavieja

Secrétaire de séance : Jean-Pierre Nardin

 

Approbation Compte Rendu Conseil Municipal Précédent

Monsieur le Maire propose d’approuver le compte rendu du conseil municipal du 28 Avril 2013 et demande si des conseillers ont des remarques à formuler. Le compte rendu et approuvé à l’unanimité.

 

Travaux enfouissement des réseaux secs rue du Temple

L'entreprise VIGILEC a été retenue par le SYDED pour la réalisation des travaux d'enfouissement des réseaux secs Rue du Temple.

Une réunion préparatoire entre le SYDED et la commission des travaux est prévue le 9 Juillet 2013 afin de déterminer précisément le périmètre de ces travaux. Le début des travaux est prévu pour fin septembre / début octobre.

 

Présentation du Plan d’Aménagement Forestier

La commission des forêts présente au conseil municipal le plan d’aménagement forestier 2014/2034 proposé par l’ONF. Cette proposition ne correspond pas aux attentes du conseil municipal pour la gestion de notre forêt communale. Monsieur le Maire est chargé par le conseil d'organiser une nouvelle réunion avec l'ONF afin de tenter de trouver un compromis acceptable pour les deux parties. L’étude est consultable en mairie, et sur le site internet de la commune (Rubrique PLU) ainsi que l’ensemble des travaux de la commission PLU.

 

 

Décision Modificative du Budget

A l'unanimité le conseil municipal vote une modification du budget pour régler la somme de 3500 euros au cabinet Michel et Pascale Guinchard qui a réalisé le diagnostic écologique dans le cadre de l'élaboration du PLU de la commune.

 

Numération Relevés État Civil

Le centre d'entraide généalogique de Franche Comté (CEGFC) a réalisé la numérisation de l'état civil de la commune de 1794 à 1937 soit 1258 actes.

Une édition papier et les fichiers informatiques ont été remis gracieusement à la Mairie. Le conseil à l'unanimité décide d'accorder une subvention de 150 euros au CEGFC.

 

Emprunt Travaux d’investissement

Les consultations auprès de différents établissement bancaire sont en cours.

 

Compte rendu CCVR

- Assainissement

La gestion des réseaux d'assainissement ainsi que les stations d'épuration de la CCVR a été confié à l'entreprise Véolia.

-SCOT

Le conseil communautaire a voté les statuts du syndicat mixte pour la mise en œuvre du SCOT et a procédé à l'élection des délégués de la CCVR. Ont été élus :

-Conseillers titulaires:

Mrs Daniel Jacottet, Claude Clément ; Jean Claude Véronese

-Conseillers suppléants :

Mrs André Parrot, Philippe Ringenbach , André -Marie Dépoutot

 

Informations et questions Diverses

Forêt

La vente en bloc des résineux de la parcelle 2 a rapporté la somme de 9828 euros.

Fleurissement

Le jury départemental et le jury national viendront juger le fleurissement de notre village le 24 juillet .La conservation de notre quatrième fleur et en jeu.

 

La séance est levée à 23h00.