COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Octobre 2013

 

Membres présents: 8

Membres absents excusés: Mme Nicole Monsinjon et Mrs Jean-Mary Pétrequin.

La séance est ouverte à 20h15 sous la présidence de Monsieur le Maire Michel Piernavieja

Secrétaire de séance : Jean-Pierre Nardin

 

 

Approbation Compte Rendu Conseil Municipal Précédent

Monsieur le Maire propose d’approuver le compte rendu du conseil municipal du 27 Septembre 2013 et demande si des conseillers ont des remarques à formuler. Le compte rendu et approuvé à l’unanimité.

 

Ouverture Ligne de Trésorerie

 

Monsieur le Maire rappelle que les travaux d’enfouissement des lignes électriques dans la Rue du Temple vont commencer et que pour éviter un risque de rupture de paiement, il est opportun de recourir à l’ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant total de 40'000 Euros pour couvrir les dépenses en attendant notamment le versement des subventions attendues.

Monsieur le Maire rappelle que la ligne de trésorerie est un concours financier à court terme qui permet de mobiliser des fonds à tout moment et très rapidement pour pallier une insuffisance de disponibilités. La ligne de trésorerie n'est pas un financement budgétaire. Seuls les frais financiers qu'elle génère sont inscrits au budget. Les mouvements de capital (encaissements et remboursements) sont retracés hors budget.

A l’issu des travaux, lorsque le décompte financier sera arrêté, il y aura lieu de contracter un emprunt dont le montant sera fonction du décompte financier définitif. La ligne de trésorerie sera alors remboursée en totalité.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de contracter une ouverture de trésorerie d’un montant de 40'000 €uros auprès de la Caisse d’Epargne.

 

 

 

Informations et questions Diverses

 

·         Fruits de la Passion : Rectificatif : L’exposition des « Fruits de la Passion » aura lieu à la salle communale les 23 et 24 Novembre 2013.

 

·         Ouverture secrétariat de Mairie : Rappel : Suite à une modification de l'emploi du temps de notre secrétaire, le secrétariat de Mairie est ouvert, jusqu’à nouvel ordre, uniquement le jeudi de 13h30 à 18h00.

 

·         Révision du Plan Local d'Urbanisme : Rappel : les comptes rendus des séances de la commission d’urbanisme sont à disposition du public en mairie aux heures d'ouverture du secrétariat et consultables sur le site internet de la commune. Un registre de concertation où chacun peut consigner ses remarques est disponible en mairie.

 

La séance est levée à 21h00.