COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2014

 

Membres présents: 11

Membres absents : Néant

 

Ordre du Jour

Ø  Election du Maire

Ø  Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints.

Ø  Détermination du nombre de Conseillers Délégués et élection des Conseillers Délégués

Ø  Election Délégués communautaires

§ SIVU Vallée du Rupt

§ SIVU de la Chaulière

§ SIVU de la Baumette

§ Syndicat de Perception

Ø  Constitution des commissions

Ø  Informations et Questions Diverses.

 

                       

La séance est ouverte sous la présidence de Michel Piernavieja, Maire sortant, qui, après l’appel nominatif des Conseillers Municipaux, donne lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections du 23 Mars 2014 et déclare installer les nouveaux membres du Conseil Municipal dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

 

Monsieur Jean-Pierre Nardin, doyen de l’assemblée, assure la présidence de la séance jusqu’à l’élection d’un nouveau maire.

Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Luc Desgranges

 

 

ELECTION DU MAIRE 

Conformément au Code Général des Collectivités territoriales, et sous la présidence du doyen de l’assemblée, a lieu l’élection du Maire au scrutin secret.

Monsieur Michel Piernavieja est le seul candidat.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 10 voix pour et une abstention.

 

 

FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET DU NOMBRE DE CONSEILLERS DELEGUES

Monsieur Michel Piernavieja ayant été proclamé Maire et immédiatement installé, propose de nommer 2 adjoints et 2 conseillers délégués. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte cette proposition à l’unanimité.

 

ELECTION DU 1er ADJOINT : (Délibérations 3)

Monsieur le Maire définit les fonctions qui devront être assurées par le premier adjoint (annexe1).

Monsieur Jean-Pierre Nardin est le seul candidat.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 10 voix pour et une abstention.

 

ELECTION DU 2ème ADJOINT : (Délibérations 3)

Monsieur le Maire définit les fonctions qui devront être assurées par le deuxième adjoint (annexe1).

Monsieur Jean-Luc Desgranges est le seul candidat.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 10 voix pour et une abstention.

 

ELECTION D’UN CONSEILLER DELEGUE AUX TRAVAUX D’ENTRETIEN DES BIENS COMMUNAUX

Monsieur le Maire définit les fonctions qui devront être assurées par ce conseiller délégué (annexe1).

Monsieur Denis Nétillard est le seul candidat.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 10 voix pour et une abstention.

 

ELECTION D’UN CONSEILLER DELEGUE A L’ENVIRONNEMENT

Monsieur le maire définit les fonctions qui devront être assurée par ce conseiller délégué (annexe1).

Monsieur Pascal Grosclaude est le seul candidat.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 10 voix pour et une abstention.

 

DELEGUES ORGANISMES EXTERIEURS (Délibérations 4,5,6)

Pour rappel les conseillers communautaires étant amenés à siéger à la Communauté de Communes de la Vallée du Rupt sont au nombre de deux et sont désignés dans l’ordre du tableau du Conseil Municipal, c’est-à-dire le Maire et le 1er adjoint. En l’occurrence il s’agit de Mr Michel Piernavieja, Maire, et Jean-Pierre Nardin 1er Adjoint.

 

Il est procédé à l’élection des délégués aux autres organismes extérieurs. (Voir annexe2).

 

 

COMMISSIONS COMMUNALES

Il est procédé à la création des commissions communales et à la nomination de leurs membres. (Voir annexe2)

Les commissions créées sont les suivantes :

Ø  CCAS (Président : Piernavieja Michel)

Ø  Appel d’offre et adjudication (Président : Piernavieja Michel)

Ø  Impôts directs (Président : Piernavieja Michel)

Ø  Révision liste électorales (Président : Piernavieja Michel)

Ø  Travaux (Président : Piernavieja Michel)

Ø  Urbanisme (Président : Piernavieja Michel)

Ø  Environnement (Président : Grosclaude Pascal)

Ø  Forêt (Président : Desgranges Jean-Luc)

Ø  Information (Président : Pétrequin Jean-Mary)

 

 

Les présidents sont chargés d’éventuellement compléter leur équipe avec des membres extérieurs au conseil municipal pour les commissions qui sont ouvertes. (Environnement, Information). Les habitants de St Julien qui souhaitent participer à une ou plusieurs commissions sont priés de le faire savoir au Président respectif ou au Maire.

 

DIVERS

 

La séance est levée à 22h30.                           

 

 

 

MISSIONS ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES

 

 

1er  Adjoint

§  Il traite les affaires courantes en cas d’absence ou d’empêchement du maire.

§  Il fait partie de la commission des travaux. Il participe aux réunions d’élaboration des projets et aux réunions de chantier.

§  Il assure la conduite des petits travaux d’investissement.

§  Il est délégué de la commune auprès de la Communauté de Communes de la Vallée du Rupt et du SIVU de la Vallée du Rupt. A ce titre il participe aux réunions des commissions ainsi qu’aux réunions de comité syndical. Il est le rapporteur auprès du conseil municipal de toutes les informations et décisions concernant directement ou indirectement la commune de Saint-Julien-Lès-Montbéliard.

§  Il tient  à jour et transmet à la Communauté de Communes de la Vallée du Rupt la liste des abonnés des ordures ménagères.

§  Il assure la gestion des réseaux d’assainissement et des réseaux d’eaux pluviales situés sur le territoire de la commune ainsi que l’archivage des plans desdits réseaux.

§  Il assure la gestion des réseaux d’eau potable situés sur le territoire de la commune, ainsi que l’archivage des plans desdits réseaux.

§  Il est chargé des relations avec les sociétés de chasse et de pêche et traite les questions relatives à ces domaines.

 

2ème Adjoint

§  Il détermine les travaux à réaliser  en forêts en concertation avec les représentants de l’ONF.

§  Il veille à la bonne exécution des travaux forestiers et prononce les réceptions de chantiers à l’issu des travaux.

§  Il est chargé de l’instruction des marchés de bûcheronnage et de débardage et à ce titre il est responsable d’élaborer toute délibération et actes administratifs nécessaires à la passation desdits  marchés.

§  Il est chargé de la gestion de l’affouage et de l’attribution du bois de chauffage aux ayants droits.

§  Il est chargé du contrôle des  liquidations de dépenses et de recettes relevant de l’exécution du budget bois.

§  Il est chargé de fournir les éléments nécessaires à l’élaboration du budget bois.

§  Il est chargé des relations avec les représentants de l’ONF.

§  Il préside la commission des forêts.

 

Conseiller délégué - Gestion des travaux d’entretien des biens communaux-

 

§  Il assure la conduite des travaux d’entretien des biens communaux.

§  Il établit la liste des travaux à effectuer, en concertation avec le Maire, le Conseil Municipal et la Commission Environnement.

§  Il consulte les entreprises susceptibles de pouvoir réaliser les travaux.

§  Il donne aux entreprises retenues les instructions nécessaires à une bonne réalisation.

§  Il veille à la bonne exécution des travaux.

§  Il s’assure de la sincérité des factures avant transmission à la comptabilité dans les plus brefs délais.

§  Il pilote les activités des employés du SIVU de la Baumette.

§  Il établit un rapport annuel détaillé des travaux réalisés.

§  Il est traite des questions agricoles, il est chargé des relations avec les agriculteurs et il est tenu de leur communiquer les informations les concernant.

 

Conseiller délégué - Administration de la commission environnement-

 

§  Il préside la Commission Environnement.

§  Il organise le fleurissement du village et des bâtiments communaux en s’appuyant sur les bénévoles et les employés du SIVU de la Baumette en concertation avec le conseiller chargé de leur pilotage.

§  Il assure les démarches nécessaires à la participation au concours des Villages Fleuris.

§  Il organise les journées environnement en faisant appel à l’ensemble de la population quand nécessaire.

§  Lors du débat d’orientation budgétaire, il propose le montant de l’enveloppe financière souhaité par la commission

§  Il ordonne les dépenses de la commission dans le respect du budget alloué par le Conseil Municipal.

§  Suite à l’achat de matériel effectué par la commission, il s’assure de la sincérité des factures avant transmission à la comptabilité dans les plus brefs délais.

§  Il rapporte au conseil aussi souvent que nécessaire des activités de la commission.


 

DELEGUES ORGANISMES EXTERIEURS

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU RUPT (14 communes)

Délégués : Nardin Jean-Pierre et Piernavieja Michel

 

SIVU DE LA VALLEE DU RUPT (Compétence : Eau Potable) 9 communes

Délégués : Nétillard Denis et Grosclaude Pascal

Suppléants : Desgranges Jean-Luc et Moine Dominique

 

SIVU DE LA BAUMETTE (Compétence : Employé communaux) Echenans/Issans/Laire/Raynans/St-Julien

Délégués : Piernavieja Michel  et Nétillard Denis

Suppléants : Nardin Jean-Pierre et Eric Perrey

 

SIVU DE LA CHAULIERE (Compétence : Scolaire/Périscolaire) St Marie/Echenans/Raynans/St-Julien

Délégués : Piernavieja Michel et Philippe Monsinjon

Suppléant : Grut Estelle et Moine Dominique

 

 

 

 

SYNDICAT PERCEPTION

Délégués : Moine Dominique et Piernavieja Michel

Suppléant : Pétrequin Jean-Mary et Monsinjon Philippe

 

 

 

 

 

CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE

Nardin Jean-Pierre

 

 

 

 

DELEGUE DEFENSE NATIONALE

Moine Dominique

 

COMMISSIONS COMMUNALES
 
COMMISSIONS OBLIGATOIRES

 

CONSEIL ADMINISTRATION CCAS

Mission : traitement des dossiers d’aide sociale

Président : Piernavieja Michel

 

Membres Elus 

Membres Nommés 

Devaux Laurence

(En attente)

Pétrequin Jean-Mary

 

Philippe Monsinjon

 

Grut Estelle

 

 

COMMISSION APPEL D’OFFRES ET ADJUDICATION

Mission : attribution des marchés publics

Président : Piernavieja Michel

 

Membres Titulaires

Membres Suppléants

Philippe Monsinjon

Devaux Laurence

Moine Dominique

Desgranges Jean Luc

Nardin Jean Pierre

Grosclaude Pascal

 

COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS

Mission : révision des valeurs locatives

Président : Piernavieja Michel

 

Commissaires Titulaires

Commissaires suppléants

(En attente)

(En attente)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


 

 


COMMISSION REVISION LISTES ELECTORALES

Mission : révision des listes électorales

Le Maire : Piernavieja Michel

Le Délégué de l’administration : (En attente)

Le Délégué du tribunal : (En attente)

 

COMMISSIONS MUNICIPALES

 

 

COMMISSION TRAVAUX

Mission : Elaborer les CDC de travaux communaux

Président : Piernavieja Michel

Grosclaude Pascal

Moine Dominique

Nardin Jean Pierre

Perrey Eric

Monsinjon Philippe

Nétillard Denis

Devaux Laurence

Desgranges Jean-Luc

 

COMMISSION DES FORETS

Mission : Travaux forêt et affouage

Président : Desgranges Jean Luc

Pétrequin Jean-Mary

Moine Dominique

Nardin Jean Pierre

Perrey Eric

Nétillard Denis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

COMMISSION URBANISME

Mission : Elaborer les révisions et modifications du PLU. Instruire permis de construire et demande préalable

Président : Piernavieja Michel

Desgranges Jean-Luc

Devaux Laurence

Grosclaude Pascal

Grut Estelle

Moine Dominique

Monsinjon Philippe

Nardin Jean Pierre

Nétillard Denis

Perrey Eric

Pétrequin Jean-Mary

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Comités Consultatifs (COMMISSIONS OUVERTES)

 

COMMISSION ENVIRONNEMENT

Mission : Fleurissement village et environnement

Président : Grosclaude Pascal

Moine Dominique

Nétillard Denis

Monsinjon Nicole

Morf Sylvie

Perrey Jenny

Nardin Catherine

Pachot Colette

Dravigney Roger

Monsinjon Michel

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

COMMISSION INFORMATION

Mission : Elaboration bulletin municipal

Président : Pétrequin Jean-Mary

Moine Dominique

Grosclaude Pascal

Grut Estelle

Piernavieja Michel

Nétillard Denis

Desgranges Jean Luc

Desgranges Martine (à confirmer)