COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Avril 2014

 

Membres présents : 11

La séance est ouverte à 20h15 sous la présidence de Mr le Maire Michel Piernavieja

Secrétaire de séance : Mr Jean Pierre Nardin

 

Compte de Gestion 2013

Monsieur le Maire présente le compte de gestion 2013 établi par le Trésorier Municipal. Le Conseil municipal après en avoir délibéré approuve le compte de gestion à l’unanimité

 

Compte Administratif 2013

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, donne acte au Maire de la présentation faite du compte administratif, lequel se résume comme suit :

 

Budget Communal

Dépenses de fonctionnement 

122 084,87 €

Recettes de fonctionnement  

118 991,52 €

Dépenses d’investissement   

92 226,78 €

Recettes d’investissement     

63 600,10 €

 

Budget Forêt

Dépenses de fonctionnement 

11 963,73 €

Recettes de fonctionnement  

72 648,70 €

Dépenses d’investissement   

8 084,90 €

Recettes d’investissement     

3 102,40 €

           

Budget Aide Sociale

Dépenses de fonctionnement 

0 €

Recettes de fonctionnement  

98,88 €uros

 

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le Compte administratif, approuve sa conformité avec le compte de gestion et approuve les affectations des résultats proposées par le Maire.

 

Budget Primitif 2014

                        Le Conseil Municipal après en avoir débattu, adopte à l’unanimité le Budget Primitif de l’exercice 2014 tel que proposé :

 

Budget Communal

La section de fonctionnement est équilibrée en recettes et en dépenses à 173’972 €

La section d’investissement est équilibrée en recettes et en dépenses à 181’524 € avec une prévision d’emprunt de 56’271 €uros pour équilibrer le budget.

 

Budget Forêt

La section de fonctionnement est équilibrée en recettes et en dépenses à 91’212 €

La section d’investissement est équilibrée  en recettes et en dépenses à 8’983 €

 

Budget Aide Sociale

La section de fonctionnement est équilibrée en recettes et en dépenses à 98 €

 

Vote des taux d’imposition 2014

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide ne pas modifier les taux d’imposition des quatre taxes pour l’année 2014. Par conséquent les taux sont votés comme suit :

 

·         Taxe d'habitation = 16,75%

·         Taxe Foncière  bâti = 16,40%

·         Taxe Foncière non bâti = 17,88%

·         Cotisation Foncière Entreprise = 18,20%

 

 

 

 

 

 

 

Indemnités élus

Les indemnités du Maire sont fixées par le Conseil d’Etat à 17% de l’indice 1015 soit 647,78 € brut mensuel.

A l’unanimité, le conseil municipal fixe le montant des indemnités pour les adjoints à 4,2% de l’indice 1015 soit 160,04 € brut mensuel et pour les conseillers délégués à 2,4% de l’indice 1015 soit 91,45 € brut mensuel.

 

Subventions aux associations

 

Le Conseil accorde les subventions suivantes :

 

Amis de l’Hôpital

50 €uros

Animation Villageoise

350 €uros

Comice Agricole

50 €uros

Entraide Communale St Marie

80 €uros

Office National des Anciens Combattants

20 €uros

Tennis Club de la Vallée du Rupt

50 €uros

 

Voyages scolaires = 15% du montant du voyage sur demande des établissements scolaires.

                                  

Forêt : programme de travaux

 

Le Conseil Municipal donne son accord pour confier à l’ONF les travaux de dégagements mécaniques parcelles 4 et 12 pour un montant de 832,59€ et les travaux de dégagements manuels sur une surface de 4ha parcelle 13 à l'entreprise Samir Guérin au prix de 420€/ ha.

 

Convention Orange Rue du Temple.

 

Monsieur le Maire donne lecture d’un projet de convention, entre la commune de St-Julien et Orange, formalisant les modalités juridiques et financières de l’enfouissement des réseaux de télécommunication dans la Rue du Temple. A l’unanimité le conseil autorise Monsieur le Maire à signer cette convention avec Orange.

 

Organisation Elections Européennes du 25 Mai

 

Pour les Elections Européennes du 25 Mai, le bureau de vote sera organisé suivant le tableau ci-après :

 

8h00-10h00

Nardin Jean-Pierre

Devaux Laurence

10h00 -12h30

Moine Dominique

Monsinjon Philippe

12h30- 14h00

Nétillard Denis

Desgranges Jean-Luc

14h00 – 16h00

Pétrequin Jean-Mary

Grut Estelle

16h00 – 18h00

Grosclaude Pascal

Piernavieja Michel

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Questions Diverses

 

Fleurissement de notre village : la journée de préparation pour les plantations de fleurs aura lieu le Samedi 24 Mai.

Rendez-vous est donné aux bonnes volontés à 9h30 devant la mairie.

 

Collecte des ordures ménagères

Le service sera assuré normalement les jeudis 9 Mai (ascension) et 15 Août.

 

 

                                                           La séance est levée à 24h00.