COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Novembre 2014

 

 

 

Membres présents: 9

Membres absents excusés : Madame Laurence Devaux et Monsieur Dominique Moine. 

La séance est ouverte à 20h15 sous la présidence de Mr le Maire Michel Piernavieja

Secrétaire de séance : Mr Jean-Pierre Nardin

 

Approbation Compte Rendu Conseil Municipal Précédent

Monsieur le Maire propose d’approuver le compte rendu du conseil municipal du 31 octobre 2014 et demande si des conseillers ont des remarques à formuler. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

 

 

Destination des coupes 2015/2016

Sur proposition de l'ONF, le conseil municipal par 8 voix pour et 1 voix contre, décide d'exploiter en bois façonné la parcelle 17 et un parquet de régénération en parcelle 6.

 

 

Taxe d’aménagement

Pour des raisons juridiques une nouvelle délibération doit être prise pour définir le taux de la taxe d’aménagement. Le taux de la  part communale de la Taxe d’Aménagement est fixé par le Conseil Municipal à une valeur qui peut être comprise entre 1% et 5%. A l'unanimité le conseil décide de reconduire la taxe d’aménagement  instaurée en 2011au taux de 1%. La taxe d'aménagement est exigée en cas d'opérations d'aménagement, de construction, de reconstructions, d'agrandissement de bâtiments, d'installations et d'aménagements de toute nature soumis à permis ou déclaration préalable. Pour rappel l’assiette de la taxe repose sur la surface de la construction multipliée par une valeur forfaitaire au mètre carré. Cette valeur est révisée au 1er Janvier de chaque année par arrêté ministériel.

 

Indemnités de conseil au comptable de trésor

 

Monsieur le Maire expose au conseil qu'il convient d’attribuer au comptable du trésor une indemnité pour son rôle de conseil et d'assistance exercé auprès de notre commune. Le montant de cette indemnité est fonction du budget de la commune et s’élève à environ 190€ pour St-Julien. A l'unanimité le conseil décidé d'allouer cette indemnité à Madame le Percepteur.

           

Point d'avancement commission de travaux

 

Dans le cadre du projet de création de liaison douce reliant St-Julien à St-Marie Monsieur le Maire présente au conseil les quatre tracés étudiés par la commission des travaux dans la zone des « Etrapeux ».Après en avoir débattu les conseillers sont invités à se prononcer sur ces différents tracés. 7 conseillers se prononcent en faveur d'un tracé  (E3) (voir annexe 1). Les tracés (E1) et (E4) recueillant chacun 1 voix.

Le choix définitif se fera en fonction, de la décision de la CCVR quant à son implication dans ce projet et du résultat d'une étude souhaitée par plusieurs conseillers sur la possibilité de sécuriser le carrefour Grande Rue et Route d'Echenans pour les cyclistes.

 

Compte rendu conseil d’école

141 élèves dont 15 enfants de Saint Julien sont scolarisés au RPI.

 

Informations et questions diverses

Monsieur  le Maire fait part au conseil de la proposition de Monsieur Serge Luniaud de réaliser un cadran solaire en pierre et de l'installer près de la Fontaine. Si la commune accepte de supporter les 633€ d'achat de la pierre brute,  monsieur Serge Luniaud se propose de réaliser gratuitement la taille de ce cadran solaire. 2 projets sont présentés aux conseillers. Après en avoir débattu le conseil décide à l’unanimité de voter la somme de 633€ pour acheter la pierre. 7 conseillers se prononcent en faveur du projet N°1 (voir annexe 2) et 2 conseillers en faveur du projet N°2. Monsieur le Maire invitera Monsieur Luniaud à une prochaine séance du Conseil Municipal afin de finaliser le choix du projet et de déterminer précisément le lieu d'installation. 

 

 La séance est levée à 22h30


 

ANNEXE 1 : Tracé piste cyclable Etrapeux

 

 


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

ANNEXE 2 : Cadran Solaire