COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 27 Février 2015

 

Membres présents:11

La séance est ouverte à 20h15 sous la présidence de Mr le Maire Michel Piernavieja

Secrétaire de séance : Mr Jean-Pierre Nardin

 

Approbation Compte Rendu Conseil Municipal Précédent

Monsieur le Maire propose d’approuver le compte-rendu du conseil municipal du 30 Janvier 2015 et demande si des conseillers ont des remarques à formuler. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

 

Cadran solaire, présentation du projet

Répondant à l'invitation de Monsieur le Maire, Monsieur Serge Luniaud, présente au conseil deux versions du cadran solaire qu'il se propose de réaliser. Il commente dans le détail les ornementations qu'il souhaite y graver.

Après en avoir débattu le conseil à l’unanimité porte son choix sur un cadran solaire de section carrée rappelant la forme du pilier de la fontaine.

Ce cadran sera implanté près de la fontaine dans un endroit choisi en fonction de l’ensoleillement.

 

Débat Orientation Budgétaire

Monsieur le Maire présente la situation financière de la commune au 31/12/2014. Cet état reste à consolider. Monsieur le Maire propose des hypothèses de dépenses d’investissement et de recettes pour bâtir le budget primitif 2015

Le Conseil Municipal après en avoir débattu donne un accord de principe pour élaborer le Budget Primitif 2015 à partir des propositions formulées.

 

 

Subventions Maison Familiale Rurale de Montbozon

Cette année 2 élèves de Saint-Julien scolarisés à la maison familiale rurale de Montbozon effectueront  chacun 1 voyage

            - 1 voyage à Paris: visite d'entreprises pour Guillaume Pétrequin

            - 1 voyage en Haute Savoie pour Adrien Tournoux,

Le conseil alloue une subvention égale à 15% du coût de ces 2 voyages soit : 84€.

 

Elections Départementales – Organisation des scrutins

Le conseil municipal définit l’organisation du bureau pour les élections départementales du 22 et 29 Mars prochain.

 

Centre de gestion du Doubs

            -Convention de mise à disposition temporaire

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal  que le centre de gestion du Doubs a créé un service de remplacement afin de pallier l'absence momentanée de fonctionnaires territoriaux.

Le Conseil Municipal à l'unanimité donne son accord et autorise le Maire à signer une convention avec le centre de gestion définissant les conditions de mise à disposition et en cas de besoin à recourir à ce service

 

            -Convention Agent chargé de la fonction d'inspection.

Selon l'article 2-1 du décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l’hygiène et la sécurité, les autorités territoriales sont chargés de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents  placés sous leur autorité.

A cette fin, l'autorité territoriale peut passer une convention de mise à disposition d'un agent  chargé de la fonction d'inspection avec le centre de gestion.

Monsieur le Maire donne lecture de cette convention au Conseil Municipal qui après avoir délibéré décide d'adopter cette convention et d'autoriser Monsieur le Maire à la signer.

 


 

 

 

 

 

 

 

 

Conseil Général Convention EMagnus

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Conseil Général du Doubs met à disposition de la commune gracieusement  une suite logicielle permettent de réaliser la comptabilité, la gestion de l’état civil, des listes électorales et diverses formalités administratives.

Suite à la migration vers une nouvelle gamme de logiciels, appelée EMagnus, il y a lieu de signer une convention pour préciser les conditions et les modalités de mise à disposition des logiciels et des moyens logistiques et humains que le département accorde au profit de la commune.

Monsieur le Maire donne lecture de cette convention au Conseil Municipal qui après avoir délibéré décide d'adopter cette convention et d'autoriser Monsieur le Maire à la signer.

 

           

Syndicat de Trésorerie

Monsieur le Maire expose au conseil que le Syndicat de Trésorerie de Montbéliard et des Deux Vallées souhaite transférer son siège social de la mairie de Voujeaucourt à la trésorerie 1 place de l'Europe à Sainte Suzanne.

A l’unanimité le conseil donne son accord.

 

Sortie d'inventaire

Le Conseil Municipal décide d'autoriser la sortie de l'inventaire du patrimoine de la commune les biens mobiliers et matériels suivants qui ont été détruits :

            -1 chaise dactylo

            -1 photocopieur

            -1 machine à écrire

            -2 débroussailleuses

            -1 fourneau à mazout

            -1 ordinateur Pentium

            -1 photocopieur Sharp

 

 

Informations et Questions Diverses

 

Le carnaval des enfants de Saint-Julien aura lieu le Samedi 21 Mars à 11h00

           

 

 

 

                                                           La séance est levée à 22h30