COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 27 Mars 2015

 

Membres présents : 11

La séance est ouverte à 20h15 sous la présidence de Mr le Maire Michel Piernavieja

Secrétaire de séance : Mr Jean Pierre Nardin

 

Approbation Compte Rendu Conseil Municipal Précédent

Monsieur le Maire propose d’approuver le compte rendu du conseil municipal du 27 Février 2015 et demande si des conseillers ont des remarques à formuler. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

 

Compte de Gestion 2014

Monsieur le Maire présente le compte de gestion 2014 établi par le Trésorier Municipal. Le Conseil municipal après en avoir délibéré approuve le compte de gestion à l’unanimité

 

Compte Administratif 2014

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, donne acte au Maire de la présentation faite du compte administratif, lequel se résume comme suit :

 

Budget Communal

Dépenses de fonctionnement 

132’834,69 €

Recettes de fonctionnement  

167’710,69 €

Dépenses d’investissement   

79’726,80 €

Recettes d’investissement     

40’468,75 €

 

Budget Forêt

Dépenses de fonctionnement 

77’968,03 €

Recettes de fonctionnement  

94’363,40 €

Dépenses d’investissement   

6’692,50 €

Recettes d’investissement     

4’982,50 €

           

Budget Aide Sociale

Dépenses de fonctionnement 

0 €

Recettes de fonctionnement  

98,88 €uros

 

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le Compte administratif, approuve sa conformité avec le compte de gestion et approuve les affectations des résultats proposées par le Maire.

 

Budget Primitif 2014

                       

Le Conseil Municipal après en avoir débattu, adopte à l’unanimité le Budget Primitif de l’exercice 2014 tel que proposé :

 

Budget Communal

La section de fonctionnement est équilibrée en recettes et en dépenses à  145'918,42  €

La section d’investissement est équilibrée en recettes et en dépenses à 98’628,05 € avec une prévision d’emprunt de 26 131,58 €uros pour équilibrer le budget.

 

Budget Forêt

La section de fonctionnement est équilibrée en recettes et en dépenses à 54’285,37  €

La section d’investissement est équilibrée  en recettes et en dépenses à 6’010,00 €.

 

Budget Aide Sociale

La section de fonctionnement est équilibrée en recettes et en dépenses à 98,88 €.


 

 

Vote des taux d’imposition 2014

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide ne pas modifier les taux d’imposition des quatre taxes pour l’année 2015. Par conséquent les taux sont votés comme suit :

 

·         Taxe d'habitation = 16,75%

·         Taxe Foncière  bâti = 16,40%

·         Taxe Foncière non bâti = 17,88%

·         Cotisation Foncière Entreprise = 18,20%

 

Subventions aux associations

Le Conseil accorde les subventions suivantes :

 

Amis de l’Hôpital

60 €uros

Animation Villageoise

350 €uros

Comice Agricole

50 €uros

Entraide Communale St Marie

80 €uros

Office National des Anciens Combattants

20 €uros

Tennis Club de la Vallée du Rupt

50 €uros

 

Voyages scolaires = 20% du montant du voyage sur demande des établissements scolaires.

                                  

Travaux de Réparation des Routes Communales

 

A l'unanimité le conseil décide de confier les travaux de reprises d'enrobés des rues : de la Fontaine, des Prés sous la Ville, de l’École, de la route du Mont ainsi que la reprise du caniveau près du Temple et la suppression des pavés à l'entrée du village route d'Echenans à l'entreprise

Devesa de Laire pour la somme de 2998,26€ TTC.

 

Sondages Zones Humides PLU

 

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre du PLU il est demandé de prouver que les secteurs AU ne sont pas des zones humides au regard la loi sur l'eau. Des sondages seront effectués sur 24 parcelles inclues dans le PLU.  Les propriétaires des parcelles concernées seront informés individuellement..

Le coût de ces sondages, soit 948€ TTC, sont à la charge de la commune

 

Questions Diverses

Forêt

Les grumes de Hêtre  et de Chêne ont été vendues pour la somme de 22’663€.

 

Fleurissement de notre village

La journée de préparation pour les plantations de fleurs aura lieu le Samedi 23 Mai.

Rendez-vous est donné aux bonnes volontés à 9h30 devant la mairie.    

 

Compte rendu de la commission urbanisme

Deux demandes préalables ont été déposées par Monsieur Laurent Muet

-L'une concernant la construction d'une terrasse sur une dépendance accolée à sa maison d'habitation

-L'autre pour la réfection de la toiture de son habitation.

Ces demandes sont transmises à la DDT pour instruction.

 

Inscription des élèves à l’école de St Marie :

Le 15 Mai de 15h45 à 17h45 et le  26 Mai de 16h15 à 18h15

 

 

La séance est levée à 23h00.