COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du  1er Août 2015

 

Membres présents : 8

La séance est ouverte à 11h00 sous la présidence de Mr le Maire, Michel Piernavieja.

Présent : Tous les conseillers en exercice, sauf Mme Estelle Grut et MM. Jean-Mary Pétrequin et Dominique Moine, absents excusés.

Secrétaire de séance : Mr Jean-Pierre Nardin

 

Ordre du jour

Ø  Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent.

Ø  Renégociation Emprunt de 2007

 

Approbation Compte Rendu Conseil Municipal Précédent

Monsieur le Maire propose d’approuver le compte rendu du Conseil Municipal du 3 Juillet 2015, demande si des conseillers ont des remarques à formuler. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

 

Renégociation Emprunt de 2007

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que compte tenu du faible taux d’intérêts actuel, une négociation a été menée avec la Banque Populaire pour diminuer le taux de l’emprunt de 150'000 € contracté en 2007, pour la réfection de la Rue des Ouchottes.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des nouvelles conditions proposées par la banque populaire :

·         Le taux passe de 3,85 à 2,5%

·         L’échéance annuelle passe de 13’350,05 à 12'767,65€.

Soit une diminution globale des intérêts de 3494,39€ jusqu’à la dernière échéance (en 2022)

Aucun frais de dossier, aucun frais de renégociation, aucun frais de remboursement par anticipation ne sera prélevé pour cette opération.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’accepter cette proposition de la  Banque Populaire de Franche-Comté.

 

 

 

Compte rendu de la commission urbanisme

Permis de construire déposé par Mr Eric Camos -construction de garages. Dossier transmis à la DDT.

 

 

La séance est levée à 11h30.