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Conseil Municipal du 29 Septembre 2017 à 20h15

  • Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent.
  • Rapport Prix et qualité service public Assainissement et Ordures Ménagères
  • Travaux extension cimetière
  • Droit de chasse : Constitution d’un groupe de travail
  • Informations diverses
    • Internet Haut débit
    • PLU enquête publique
    • Rentrée scolaire

Bouilleurs de cru - Campagne de distillation  2017-2018

En application des dispositions de l'article 319 du Code Général des alambicImpôts, dans le département du Doubs, les opérations de distillation réalisées au cours de la campagne 2016 / 2017 devront intervenir pendant la période du 1er septembre 2017 au 31 août 2018.

Formulaire de déclaration de distillation

 

SOUVENIR FRANCAIS

Le "SOUVENIR FRANCAIS" sollicitera la générosité de la population du village entre le samedi 28 Octobre et le Jeudi 2 Novembre.

PLAN LOCAL D'URBANISME

Le PLU arrive dans sa phase finale. Il a été arrêté par le Conseil Municipal le 3 Février 2017.

L'enquête publique aura lieu en octobre 2017. Dates précises à venir.

Le dossier du PLU est consultable en mairie et sur le site internet de la mairie. 

TRANSPORTS SCOLAIRES RENTREE 2017

ECOLE SAINTE MARIE

Permanences d'information les jeudis 24 et 31 Août de 13h30 à 19h00 en mairie de Sainte-Marie. Attention les infos qui ont été transmises par la CTPM le 24 Août étaient erronées.

COLLEGE ANDRE BOULLOCHE (Bart)

LYCEE CUVIER ( Montbéliard)

LYCEE GERMAINE TILLON ( Montbéliard)

LYCEE NELSON MANDELLA  (Audincourt) 

 

Conseil Municipal du 12 Juillet  2017

·         Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent.

·         Droit de chasse terrains communaux.

·         Motion baisse dotations de l’état

·         Subvention course cycliste

·         Informations et Questions Diverses.

 

Lire le compte-rendu   

 

Décheterie Désandans

Pour tout renseignement sur le nouveau fonctionnement de la déchetterie voir site du SITEVOM

Conseil Municipal du 7 avril 2017

Lire le Compte-Rendu 

Etat de catastrophe naturelle - 25 Juin 2016-

L'état de catastrophe naturelle vient d'être prononcé ,notamment pour St Julien, suite aux pluies du 25 Juin.  Les sinistrés ont jusqu'au 28 Octobre pour faire leur déclaration aux assurances. 

L'arrêté ministériel

 

Plan Local d'Urbanisme

La projet est dans la phase de consultation des différentes administrations. Cette phase arrive à échéance. Une réunion de concertation avec les différents services associés aura lieu courant Octobre. Si l'issue en est favorable, le processus continuera à se dérouler pour arriver à une enquête publique au cours du 1er trimestre 2017 et une approbation du PLU dans la foulée.

En attendant, vous pouvez consulter, tous les documents du projet en suivant ce lien.

 

ATTENTION : Nouveaux horaires de Secrétariat

 Madame Harmony Guihot assure le secrétariat de Mairie aux horaires suivants

Mardi de 13h30 à 18h00

Jeudi de 8h30 à 12h30