COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 1er Avril 2016
Membres présents : 9
La séance est ouverte à 20h15 sous la présidence de Mr le Maire Michel Piernavieja.
Etaient présents tous les conseillers en exercice, sauf Jean-Luc Desgranges et Dominique Moine, absents excusés.
Secrétaire de séance : Mr Jean Pierre Nardin.
Approbation Compte Rendu Conseil Municipal Précédent
Monsieur le Maire propose d’approuver le compte rendu du conseil municipal du 26 Février 2016 et demande si des conseillers ont des remarques à formuler. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
Compte de Gestion 2015
Monsieur le Maire présente le compte de gestion 2015 établi par le Trésorier Municipal. Le Conseil municipal après en avoir délibéré approuve le compte de gestion à l’unanimité.
Compte Administratif 2015
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, donne acte au Maire de la présentation faite du compte administratif, lequel se résume comme suit :
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Budget Communal |
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Dépenses de fonctionnement |
120 969,78 € |
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Recettes de fonctionnement |
144 562,79 € |
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Dépenses d’investissement |
81 964,66 € |
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Recettes d’investissement |
103 802,40 € |
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Budget Forêt |
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Dépenses de fonctionnement |
49 678,30 € |
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Recettes de fonctionnement |
52 397,57 € |
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Dépenses d’investissement |
2 517,67 € |
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Recettes d’investissement |
1 710,00 € |
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Budget Aide Sociale |
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Dépenses de fonctionnement |
0 € |
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Recettes de fonctionnement |
98,88 €uros |
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le Compte administratif, approuve sa conformité avec le compte de gestion et approuve les affectations des résultats proposées par le Maire.
Budget Primitif 2016
Le Conseil Municipal après en avoir débattu, adopte à l’unanimité le Budget Primitif de l’exercice 2016 tel que proposé :
Budget Communal
La section de fonctionnement est équilibrée en recettes et en dépenses à 145'891,89 €.
La section d’investissement est équilibrée en recettes et en dépenses à 224'201,23 €.
Budget Forêt
La section de fonctionnement est équilibrée en recettes et en dépenses à 24'811,60 €
La section d’investissement est équilibrée en recettes et en dépenses à 2907,67 €
Vote des taux d’imposition 2016
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide ne pas modifier les taux d’imposition des quatre taxes pour l’année 2016. Par conséquent les taux sont votés comme suit :
· Taxe d'habitation = 16,75%
· Taxe Foncière bâti = 16,40%
· Taxe Foncière non bâti = 17,88%
· Cotisation Foncière Entreprise = 18,20%
Subventions aux associations
Le Conseil accorde les subventions suivantes :
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Amis de l’Hôpital |
60 €uros |
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Animation Villageoise |
350 €uros |
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Comice Agricole |
50 €uros |
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Entraide Communale St Marie |
80 €uros |
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Office National des Anciens Combattants |
20 €uros |
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Tennis Club de la Vallée du Rupt |
50 €uros |
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Association « Fruits de la Passion ») |
100 €uros |
Questions Diverses
Compteurs Électriques Linky
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des habitants du village l'ont questionné sur la position du conseil concernant l'installation future par ERDF des nouveaux compteurs électriques communicants.
Monsieur le Maire fait part au conseil d'un argumentaire en faveur de ces compteurs envoyé par ERDF dans chaque commune. Il fait également une synthèse des différents arguments avancés par des opposants au déploiement de cet équipement.
Cet exposé entendu et avant de prendre une décision, le conseil souhaite se donner un temps de réflexion et attendre la réponse que fera le gouvernement à une question posée par M. le Président de l'association des Maires de France concernant la légalité des délibérations prises par les Conseils Municipaux à propos de l'installation de ces compteurs.
Parcelle « Sur le Parcours »
Monsieur le Maire informe le conseil que le client intéressé par l'achat d'une parcelle au lieu-dit « sur le parcours » souhaite acquérir 9 ares.
Le conseil décide de proposer à la vente une parcelle en limite de la propriété de Monsieur et Madame Lacombe et de réserver, en limite de cette nouvelle parcelle, côté St Marie une bande de 4 mètres de large pour le passage éventuel d'une piste cyclable.
Nettoyage de printemps
Le ramassage des déchets aux abords du village aura lieu le Samedi 9 Avril.
Rendez-vous à 9h30 devant la mairie.
Fleurissement de notre village
La journée de préparation pour les plantations de fleurs aura lieu le Samedi 21 Mai.
Rendez-vous est donné aux bonnes volontés à 9h00 devant la mairie.
Inscription des élèves à l’école de St Marie
Le Jeudi 12 Mai de 15h45 à 17h45 et le Mardi 24 Mai de 16h15 à 18h15 à l’école de St Marie
La séance est levée à 23h00.