COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 1er Juillet 2016

 

 

Membres présents : 10

La séance est ouverte à 20h30 sous la présidence de Mr le Maire Michel Piernavieja.

Etaient présents tous les conseillers en exercice, sauf M. Eric Perrey, absent excusé.

Secrétaire de séance : Mr Jean-Pierre Nardin

 

Ordre du jour

Ø  Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent.

Ø  Travaux Investissement 2016/2017

Ø  Modifications Budgétaires

Ø  Informations et Questions Diverses.

o    Avancement piste cyclable

o    Poste secrétaire

o    Cession terrain « Sur le parcours »

 

Approbation Compte Rendu Conseil Municipal Précédent

La parcelle « Sous le Parcours » sera vendue au prix de 62€ le mètre carré et non 62€ l'are comme indiqué, par erreur, dans le compte rendu du conseil municipal du 29 Avril 2016.

Cette modification apportée le compte rendu et approuvé à L’unanimité.

 

Travaux d'investissement 2016/2017

Monsieur le Maire présente au conseil le montant des subventions accordées pour les travaux d'investissements prévus pour le période 2016/2017 :

          -Aménagement aire de jeux pour les enfants

Devis le mieux disant = 8’229€ H.T. Le total des subventions accordées 57,38%, part communale 42,62% soit 3’507€

          -Extension cimetière

Devis le mieux disant =97’140€. Le total des subventions accordées 35,29%, part communale 64,71% soit 62’859€

          -Travaux Fontaine et réfection tombe du Pasteur Morel

Devis le mieux disant =14’224€. Le total des subventions accordées 69,57%, part communale 30,43% soit 4’328€

 

          -Réfection chemins ruraux

Devis le mieux disant = 7’320€. Le total des subventions accordées 26% part communale 74,00% soit 5’417€.

 

 Après en avoir débattu le conseil décide à l’unanimité d'engager les travaux prévus à la fontaine ainsi que les travaux de réfection des chemins ruraux.

Le conseil autorise Monsieur le Maire à rencontrer les parents des enfants du village afin de recueillir leur souhait pour l’aménagement de l'aire de jeux.

Concernant les travaux d’extension du cimetière le conseil municipal souhaite que d'autres devis soient demandés, afin de trouver une solution moins coûteuse.

 

Travaux chemins forestiers

Monsieur le Maire expose au conseil que suite aux récentes précipitations, il est nécessaire de réaliser des travaux pour maîtriser le ruissellement des eaux de pluie. Après en avoir débattu le conseil municipal décide de demander à l'entreprise Morf de créer 2 caniveaux provisoires sur le chemin du parcours et 2 caniveaux provisoires sur le chemin du château d’eau et de juger au cours de l’été de leur efficacité avant de les faire réaliser en béton.

Concernant les précipitations du 25 Juin, une demande de reconnaissance d’état de catastrophe naturelle a été engagée par la commune.

 

Modifications budgétaires

Suite à la demande de Mme la trésorière publique, il y a lieu d’apporter quelques modifications mineures au budget primitif 2016. Il s’agit d’une part de changement de numéros de compte suite à une évolution de la nomenclature, sans impact sur le budget, et d’autre part de corriger l’excédent 2015 du budget bois qui avait été inscrit pour un montant de 1911,60€ alors qu’il était en réalité de 1911,61€.

Accord à l’unanimité de la part du Conseil Municipal sur ces modifications.

 

 

Informations et question diverses

 

                        -Cession terrain communal « sur le parcours »

Monsieur le Maire expose au conseil que Monsieur et Madame Lacombe Michel se sont portés acquéreurs d’une bande de terrain communal de 2m de largeur le long de leur propriété, soit 0,89 ares.

Après en avoir débattu le conseil donne un avis favorable à cette demande. Le prix de vente est fixé à 62€ le mètre carré. Monsieur le Maire précise que les frais de bornage seront à la charge de la commune et que les frais de Notaire seront supportés par l'acheteur.

 

 

                        -Avancement Piste cyclable

Monsieur le Maire présente au conseil le tracé réalisé par le cabinet EVI mandaté par la CCVR. Ce projet de tracé est conforme au souhait du conseil municipal.

Monsieur le Maire informe le conseil que le dossier de demande de subvention ainsi que le dossier de consultation des entreprises ont été validés par le conseil communautaire du 27 Juin 2016.

 

                        -Poste de secrétaire de Mairie

Madame Christelle Dubois, notre secrétaire de mairie, a demandé, pour raisons personnelles, une mise en disponibilité de 2 ans. Elle sera remplacée par madame Harmony Guillot à compter du 9 Août.

 

A compter du 16 Août les horaires d'ouverture du secrétariat seront les suivants :

 

Mardi de 13h30 à 18h00

Jeudi de 8h30 à 12h30

 

                        -Concours Village Fleuris

Le passage du jury National aura lieu le 27 Juillet en début d'après-midi.

 

                               Compte rendu de la commission urbanisme

 

-Demande préalable déposée par Monsieur et Madame Stéphane Pétrequin pour la pose de panneaux photovoltaïques sur le toit de leur habitation,

 -Demande de permis de construire déposée par Monsieur et Madame Michel Capelli pour la construction d'un abri à bois et camping-car.

 

Ces demandes sont transmises à la DDT pour instruction.

 

 

                                                           La séance est levée à 23h00.