Conseil Municipal  29 Juin 2018 à 20h15

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent

• Election d’un délégué titulaire au SIVU de la Baumette

• Election d’un délégué titulaire au SIVU de la Vallée du Rupt

• Point financier suite à la baisse des dotations de l’Etat.

• Service commun actions sociales PMA

• Mise en place RGPD (Règlement Général Protection des Données)

• Règlement salle communale

• Informations et Questions Diverses

• Lire le Compte-rendu

Conseil Municipal  6 Avril 2018 à 20h15

• Ø  Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent

  Ø  Compte Administratif 2017.

  Ø  Compte de Gestion 2017.

  Ø  Affectation des Résultats 2017.

  Ø  Budget Primitif 2018.

  Ø  Vote des Taux d’Imposition 2018.

  Ø  Subventions Associations 2018.

  Ø  Droit de Préemption Urbain

  Ø  Déclaration Préalable Clôtures

  Ø  Fixation du tarif concernant les dépôts sauvages

  Ø  Avis exploitation carrière de roches Présentevillers

  Ø  Informations et Questions Diverses

   

• Lire le Compte-rendu

Ordures Ménagères - Déchetterie

 Les dernières infos - Année 2018

PLAN LOCAL D'URBANISME

 Le PLU a été approuvé par le Conseil Muncipal le 22 Février 2018. 

Le dossier est consultable en mairie aux heures d'ouverture du secrétariat et sur le site internet de la mairie

Consulter le projet d'approbation

Ordures Ménagères

Bouilleurs de cru - Campagne de distillation  2017-2018

En application des dispositions de l'article 319 du Code Général des Impôts, dans le département du Doubs, les opérations de distillation réalisées au cours de la campagne 2016 / 2017 devront intervenir pendant la période du 1er septembre 2017 au 31 août 2018.

Formulaire de déclaration de distillation

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