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Conseil Municipal  29 Juin 2018 à 20h15

 

  • Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent

  • Election d’un délégué titulaire au SIVU de la Baumette

  • Election d’un délégué titulaire au SIVU de la Vallée du Rupt

  • Point financier suite à la baisse des dotations de l’Etat.

  • Service commun actions sociales PMA

  • Mise en place RGPD (Règlement Général Protection des Données)

  • Règlement salle communale

  • Informations et Questions Diverses

 

Conseil Municipal  6 Avril 2018 à 20h15

  • Ø  Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent

    Ø  Compte Administratif 2017.

    Ø  Compte de Gestion 2017.

    Ø  Affectation des Résultats 2017.

    Ø  Budget Primitif 2018.

    Ø  Vote des Taux d’Imposition 2018.

    Ø  Subventions Associations 2018.

    Ø  Droit de Préemption Urbain

    Ø  Déclaration Préalable Clôtures

    Ø  Fixation du tarif concernant les dépôts sauvages

    Ø  Avis exploitation carrière de roches Présentevillers

    Ø  Informations et Questions Diverses

     

  • Lire le Compte-rendu

Ordures Ménagères - Déchetterie

 Les dernières infos - Année 2018

PLAN LOCAL D'URBANISME

 Le PLU a été approuvé par le Conseil Muncipal le 22 Février 2018. 

Le dossier est consultable en mairie aux heures d'ouverture du secrétariat et sur le site internet de la mairie

Consulter le projet d'approbation

 

Ordures Ménagères

 

A partir du 1er Mars, le ramassage des Ordures Ménagères aura lieu le Jeudi

 

Bouilleurs de cru - Campagne de distillation  2017-2018

En application des dispositions de l'article 319 du Code Général des alambicImpôts, dans le département du Doubs, les opérations de distillation réalisées au cours de la campagne 2016 / 2017 devront intervenir pendant la période du 1er septembre 2017 au 31 août 2018.

Formulaire de déclaration de distillation

 

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TRANSPORTS SCOLAIRES RENTREE 2017

ECOLE SAINTE MARIE

Permanences d'information les jeudis 24 et 31 Août de 13h30 à 19h00 en mairie de Sainte-Marie. Attention les infos qui ont été transmises par la CTPM le 24 Août étaient erronées.

COLLEGE ANDRE BOULLOCHE (Bart)

LYCEE CUVIER ( Montbéliard)

LYCEE GERMAINE TILLON ( Montbéliard)

LYCEE NELSON MANDELLA  (Audincourt) 

Décheterie Désandans

Pour tout renseignement sur le nouveau fonctionnement de la déchetterie voir site du SITEVOM

ATTENTION : Nouveaux horaires de Secrétariat

 Madame Harmony Guihot assure le secrétariat de Mairie aux horaires suivants

Mardi de 13h30 à 18h00

Jeudi de 8h30 à 12h30