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PLAN LOCAL D'URBANISME

Madame Sylviane Fouré a été désignée Commissaire Enquêteur par le Président du Tribunal Administratif de Besançon.

 L'enquête publique est close depuis le 1er décembre 2017 à 19h00.

Lire le rapport du commissaire Enquêteur

Conseil Municipal du 19 Décembre 2017 à 20h15

 

  • Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent

  • Bail de chasse

  • Aire de jeux

  • Régime Indemnitaire Agents Communaux

  • Destination des coupes de bois 2018

  • Aire de Jeux

  • Informations et Questions diverses.

PLAN LOCAL D'URBANISME

La Commune de Saint-Julien-lès-Montbéliard informe ses administrés et toutes les personnes qui peuvent être intéressés qu'une enquête publique sur la révision générale du Plan d’Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme (PLU) est organisée.

Madame Sylviane Fouré a été désignée Commissaire Enquêteur par le Président du Tribunal Administratif de Besançon.

 L'enquête publique est close depuis le 1er décembre 2017 à 19h00.

Le dossier du PLU est tujours consultable en mairie et sur le site internet de la mairie.

Conseil Municipal du 26 Octobre 2017 à 20h15

  • Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent

  • Approbation du rapport de la CLECT (PMA)

  • Compétence Assainissement PMA : modification statutaire

  • Régime Indemnitaire Agents Communaux

  • Compte Rendu Commission Forêt

  • Contrat de Bûcheronnage et Débardage

  • Prix des Stères

  • Aire de Jeux

  • Informations et Questions diverses.

 

Conseil Municipal du 29 Septembre 2017 à 20h15

  • Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent.
  • Rapport Prix et qualité service public Assainissement et Ordures Ménagères
  • Travaux extension cimetière
  • Droit de chasse : Constitution d’un groupe de travail
  • Informations diverses
    • Internet Haut débit
    • PLU enquête publique
    • Rentrée scolaire

Lire le Compte-Rendu

Bouilleurs de cru - Campagne de distillation  2017-2018

En application des dispositions de l'article 319 du Code Général des alambicImpôts, dans le département du Doubs, les opérations de distillation réalisées au cours de la campagne 2016 / 2017 devront intervenir pendant la période du 1er septembre 2017 au 31 août 2018.

Formulaire de déclaration de distillation

 

SOUVENIR FRANCAIS

Le "SOUVENIR FRANCAIS" sollicitera la générosité de la population du village entre le samedi 28 Octobre et le Jeudi 2 Novembre.

TRANSPORTS SCOLAIRES RENTREE 2017

ECOLE SAINTE MARIE

Permanences d'information les jeudis 24 et 31 Août de 13h30 à 19h00 en mairie de Sainte-Marie. Attention les infos qui ont été transmises par la CTPM le 24 Août étaient erronées.

COLLEGE ANDRE BOULLOCHE (Bart)

LYCEE CUVIER ( Montbéliard)

LYCEE GERMAINE TILLON ( Montbéliard)

LYCEE NELSON MANDELLA  (Audincourt) 

Conseil Municipal du 12 Juillet  2017

·         Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent.

·         Droit de chasse terrains communaux.

·         Motion baisse dotations de l’état

·         Subvention course cycliste

·         Informations et Questions Diverses.

 

Lire le compte-rendu   

Décheterie Désandans

Pour tout renseignement sur le nouveau fonctionnement de la déchetterie voir site du SITEVOM

Etat de catastrophe naturelle - 25 Juin 2016-

L'état de catastrophe naturelle vient d'être prononcé ,notamment pour St Julien, suite aux pluies du 25 Juin.  Les sinistrés ont jusqu'au 28 Octobre pour faire leur déclaration aux assurances. 

L'arrêté ministériel

ATTENTION : Nouveaux horaires de Secrétariat

 Madame Harmony Guihot assure le secrétariat de Mairie aux horaires suivants

Mardi de 13h30 à 18h00

Jeudi de 8h30 à 12h30