Mme Hostettler Véronique, agent du cadastre, sera de passage en commune au cours des mois d'Avril à Juin 2018 afin de procéder aux mises à jour annuelles de la documentation cadastrale et le tenue à jour du plan cadastral.
Dans ce cadre, elle sera amené à se déplacer sur l'ensemble du territoire communal et à prendre contact avec les administrés.
Le 23 Mai 2018 notre commune sera concernée par des modifications de la fréquences TNT. Cette opération aura un impact direct sur les téléspectateurs qui reçoivent la télévision par l'antenne rateau. Ils risquent de perdre une partie de leurs chaînes et devront donc, ce même jour, procéder à une recherche des chaînes pour continuer à recevoir l'intégralité des programmes de la TNT.
Ø
Approbation Compte Rendu
Conseil Municipal précédent
Ø
Compte Administratif
2017.
Ø
Compte de Gestion 2017.
Ø
Affectation des
Résultats 2017.
Ø
Budget Primitif 2018.
Ø
Vote des Taux
d’Imposition 2018.
Ø
Subventions Associations
2018.
Ø
Droit de Préemption
Urbain
Ø
Déclaration Préalable
Clôtures
Ø
Fixation du tarif
concernant les dépôts sauvages
Ø Avis exploitation carrière de roches Présentevillers
Ø Informations et Questions Diverses
Le dossier est consultable en mairie aux heures d'ouverture du secrétariat et sur le site internet de la mairie
Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
Approbation Plan Local d’Urbanisme
Avis SCOT Nord Doubs
Avis exploitation carrière de roches Présentevillers
Bail de chasse
Débat d’Orientation Budgétaire 2018
Informations et Questions diverses.
A partir du 1er Mars, le ramassage des Ordures Ménagères aura lieu le Jeudi
Lire le rapport du commissaire Enquêteur
Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
Bail de chasse
Aire de jeux
Régime Indemnitaire Agents Communaux
Destination des coupes de bois 2018
Aire de Jeux
Informations et Questions diverses.
La Commune de Saint-Julien-lès-Montbéliard informe ses administrés et toutes les personnes qui peuvent être intéressés qu'une enquête publique sur la révision générale du Plan d’Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme (PLU) est organisée.
Madame
Sylviane Fouré a été désignée Commissaire Enquêteur par le Président
du Tribunal Administratif de Besançon.
Le dossier du PLU est tujours consultable en mairie et sur le site internet de la mairie.
Approbation
du rapport de la CLECT (PMA)
Compétence
Assainissement PMA : modification statutaire
Régime Indemnitaire Agents Communaux
Compte Rendu
Commission Forêt
Contrat de
Bûcheronnage et Débardage
Prix des
Stères
Aire de Jeux
Informations et Questions diverses.
En application des dispositions de l'article 319 du Code Général
des
Impôts,
dans le département du Doubs, les opérations de distillation
réalisées au cours de la campagne 2016 / 2017 devront intervenir
pendant la période du 1er septembre 2017 au 31 août 2018.
Formulaire de déclaration de distillation
Le "SOUVENIR FRANCAIS" sollicitera la générosité de la population du village entre le samedi 28 Octobre et le Jeudi 2 Novembre.
Permanences d'information les jeudis 24 et 31 Août de 13h30 à 19h00 en mairie de Sainte-Marie. Attention les infos qui ont été transmises par la CTPM le 24 Août étaient erronées.
COLLEGE ANDRE BOULLOCHE (Bart)
LYCEE GERMAINE TILLON ( Montbéliard)
LYCEE NELSON MANDELLA (Audincourt)
·
Approbation Compte Rendu
Conseil Municipal précédent.
·
Droit de chasse terrains
communaux.
·
Motion baisse dotations de
l’état
·
Subvention course cycliste
· Informations et Questions Diverses.
Pour tout renseignement sur le nouveau fonctionnement de la déchetterie voir site du SITEVOM
L'état de catastrophe naturelle vient d'être prononcé ,notamment pour St Julien, suite aux pluies du 25 Juin. Les sinistrés ont jusqu'au 28 Octobre pour faire leur déclaration aux assurances.
Madame Harmony Guihot assure le secrétariat de Mairie aux horaires suivants