Le secrétariat sera fermé du 22 et le 24 Août. Les permanences du maire continuent a être assurées le samedi sauf avis contraire.
ECOLE SAINTE MARIE : Permanences d'information les jeudis 24 et 31 Août de 13h30 à 19h00 en mairie de Sainte-Marie
COLLEGE ANDRE BOULLOCHE (Bart)
LYCEE GERMAINE TILLON ( Montbéliard)
LYCEE NELSON MANDELLA (Audincourt)
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Approbation Compte Rendu
Conseil Municipal précédent.
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Droit de chasse terrains
communaux.
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Motion baisse dotations de
l’état
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Subvention course cycliste
· Informations et Questions Diverses.
Pour tout renseignement sur le nouveau fonctionnement de la déchetterie voir site du SITEVOM
L'état de catastrophe naturelle vient d'être prononcé ,notamment pour St Julien, suite aux pluies du 25 Juin. Les sinistrés ont jusqu'au 28 Octobre pour faire leur déclaration aux assurances.
La projet est dans la phase de consultation des différentes administrations. Cette phase arrive à échéance. Une réunion de concertation avec les différents services associés aura lieu courant Octobre. Si l'issue en est favorable, le processus continuera à se dérouler pour arriver à une enquête publique au cours du 1er trimestre 2017 et une approbation du PLU dans la foulée.
En attendant, vous pouvez consulter, tous les documents du projet en suivant ce lien.
Madame Christelle Dubois, notre secrétaire de mairie, a demandé, pour raisons personnelles, une mise en disponibilité de 2 ans. Elle sera remplacée par madame Harmony Guihot à compter du 9 Août
A compter du 16 Août les horaires d'ouverture du secrétariat
seront les suivants :
En application des dispositions
de l'article 319 du Code Général des
Impôts,
dans le département du Doubs, les opérations de distillation
réalisées au cours de la campagne 2016 / 2017 devront intervenir
pendant la période du 1er septembre 2016 au 31 août 2017.
En savoir plus
Formulaire de déclaration de distillation