Saint-Julien-Lès-Montbéliard

Conseil Municipal du 23 septembre 2023

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
• Revalorisation du point d’indice de la fonction publique
• Proposition Centre de Gestion – Contrat SIRH
• Taxe d’aménagement
• Compte Rendu contrôle Aire de Jeux
• Bois – Prix des Stères 2023
• Point Travaux
• Questions et Informations diverses

Le Conseil est suivi de la commission Urbanisme

Projet de PV du Conseil Municipal

Liste des délibérations

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Sècheresse Niveau Alerte RENFORCEE

Notre commune, placée en alerte crise sécheresse depuis plusieurs semaines, repasse en alerte renforcée sécheresse jeudi 15 septembre 2022 pour une durée de 3 mois

Ce passage en ALERTE RENFORCÉE entraîne la mise en application de mesures de restriction de l’usage de l’eau moins contraignantes. 

Sont notamment interdites les activités suivantes :
– l’arrosage des pelouses et massifs fleuris, plantation en contenant,
– l’arrosage des jardins potagers entre 8 heures et 20 heures,
– le remplissage et la vidange des piscines privées de plus d’1m3 sauf remise à niveau nocturne et premier remplissage si le chantier avait débuté avant les premières restrictions,
– le lavage des véhicules chez les particuliers,
– le fonctionnement des fontaines publiques et privées d’ornement dans la mesure où cela est techniquement possible.

Le non-respect de ces interdictions peut être puni d’une contravention de la 5è classe.

Au-delà de ces mesures de restrictions, chacun est invité à économiser l’eau dans les gestes du quotidien.

Télécharger la pièce jointe

PLUS D’INFORMATIONS

https://www.doubs.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Secheresse

Plaquette Sècheresse 2022

Toutes les demandes d’information pourront être envoyées à l’adresse ddt-guichet-eau@doubs.gouv.fr.

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Nouveaux Horaires Secrétariat

A compter du 12 septembre, les nouveaux horaires du secrétariat sont les suivants

Mardi de 14h00 à 18h00

Jeudi de 9h00 à 12h00

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La Fibre chez Vous – Réunion publique le 25 juillet

Présentation et Checklist pour un bon raccordement

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Rando Temple au départ de St Julien jeudi 28 juillet à 15h

En partenariat avec la randonnée Hérimoncourtoise, un circuit de 6-7km suivi d’une présentation du temple par la guide-conférencière de l’Office et d’une collation est proposé au départ du temple le jeudi 28 juillet à 15h. Les personnes intéressées peuvent s’inscrire auprès de l’Office de Tourisme. Le tarif étant de 5 € pour les adultes et 3€ pour les enfants.

Les randos Temples de l’été 2022

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Communiqué de L’ARS concernant le recours aux urgences

En cette période de forte tension dans les hôpitaux, et en parallèle de diverses actions visant à sécuriser l’offre de soin durant la période de congé des soignants, veuillez trouver ci-joint les règles du bon recours aux soins.

Schéma Recours aux Urgences

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Conseil Municipal du 8 juillet 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal de vendredi 8 juillet 2022

Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal

Projet de Procès Verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2022

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Bulletin Municipal du mois de mai 2022

Créneau d’ouverture secrétariat / Inscriptions école / Micro-crêche / Collectes des déchets / Nuisances sonores / Marchés du soir PMA

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Conseil Municipal du 5 mai 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 5 mai

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Inscription école de Sainte-Marie 2022-2023

Les inscription sont ouvertes pour 2022-2023 et accessibles ici

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Conseil Municipal du 31 mars 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars

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Bulletin Municipal du mois de mars 2022

Horaires secrétariat / Dates élections / Journée Environnement / Passage des bénévoles de la Ligue de Protection des Oiseaux du Pays de Montbéliard sur la commune

Collecte des déchets / Biodéchets / Feux de broussailles

Recensement Journée Défense et citoyenneté (JDC)

Lien

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Conseil Municipal du 17 février 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 février

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Conseil Municipal du 14 janvier 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 Janvier

Ordre du Jour

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
• Révision libre des attributions de compensation PMA
• Travaux Logement Communal
• Contrôle du bâtiment communal
• Questions et Informations diverses

Lien

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Bulletin Municipal du mois de décembre 2021

Biodéchets / Infos Collectes Déchets 2022 / Randonneurs de la Vallée du Rupt / France Services

Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme / Transport à la demande TAD’Y

Voeux du Maire

Lien

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Dématérialisation des Demandes d’Urbanisme

A compter du 1^er Janvier 2022, il sera possible de demander une autorisation d’Urbanisme par voie dématérialisée.

Découvrez comment faire votre demande ici

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Mardi de 14h00 à 18h00

Jeudi de 9h00 à 12h00

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
• Bois – Etat d’assiette 2022
• Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme
• Rapport PMA 2020 sur la collecte et le traitement des déchets
• Rapport PMA 2020 sur l’Eau et l’Assainissement
• Questions et Informations diverses

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Fermeture du Secrétariat pendant les Fêtes de fin d’année

Le secrétariat sera fermé du 20 au 24 décembre 2021.

Il sera ouvert les mardi 28 et jeudi 30 décembre.

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Calendrier Collecte des Ordures ménagères 2022 et informations Déchetterie

Le Calendrier de la Collecte 2022 est disponible, ainsi que les informations relatives au Tri et aux horaires de la Déchetterie de Désandans

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2021

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

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Bulletin Municipal du mois d’octobre 2021

Lien vers le Bulletin

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 7 octobre 2021

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

Ordre du Jour

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Défibrillateur

Un défibrillateur est désormais installé à la mairie en extérieur, coté Grande rue.

Des séances de formation seront dispensées courant novembre afin que chacun puisse l’utiliser en cas de nécessité

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Periscolaire Ecole maternelle et école primaire

Création d’une page Périscolaire dans l’onglet Vie Pratique

Chaque mois le périscolaire met à notre disposition le menu de la cantine

menu du mois d’octobre

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Enquête de recensement et d’adaptation des bacs à ordures ménagères

Passage à St Julien les 29 et 30 SEPTEMBRE

À partir du 29 septembre et jusqu’à fin décembre 2021, une enquête de recensement et d’adaptation des bacs à ordures ménagères sera réalisée sur l’ensemble des 72 communes de l’Agglomération. L’objectif de cette campagne, avec la connaissance précise des bacs à ordures ménagères du territoire, est d’adapter leurs volumes à l’usage, dans une perspective de réduction collective des déchets.

Engagée dans la transition écologique, Pays Montbéliard Agglomération a pour objectif de diminuer le tonnage d’ordures ménagères produit sur son territoire. Cette enquête permettra ainsi de connaître avec précision les usages des habitants, entreprises, associations et collectivités de l’Agglomération.

Une enquête de proximité
PMA a confié la réalisation de cette enquête à la société Contenur pour que chaque producteur de déchets (ménages, professionnels, administrations) puisse améliorer son impact sur l’environnement et contribuer à la maîtrise du coût du service de collecte et de traitement des déchets. Pour cela, vingt agents, recrutés localement par l’entreprise Contenur, viendront à la rencontre des habitants.
En pratique, un avis d’enquête sera déposé chez les habitants du Pays de Montbéliard, 4 à 6 jours avant le premier passage des agents enquêteurs.
Ensuite, les agents enquêteurs se présenteront chez les usagers afin de relever les informations les concernant (identité, coordonnées et nombre de personnes) mais aussi recenser et identifier le bac (bon / mauvais état, volume du bac : 80L, 120L etc.) en place. Le cas échéant, ils pourront valider la fourniture, courant 2022, d’un nouveau bac adapté à la production de déchets.

En cas d’absence de votre domicile
En cas d’absence de l’usager, une seconde visite sera effectuée quelques heures plus tard. Dans le cas où ce deuxième passage est infructueux, un avis de passage sera alors déposé dans la boîte aux lettres de l’usager avec toutes les indications pour contacter l’entreprise Contenur. L’usager pour-ra ainsi soit :
–    appeler la plateforme téléphonique dédiée au 03 63 38 10 15 afin de reprogrammer un rendez-vous pour le recensement,
–    envoyer un mail à l’adresse suivante : mapoubelle@agglo-montbeliard.fr  pour que l’un des agents puisse le recontacter ultérieurement,
–    se connecter sur le site internet https://logicielsdechets.fr/pma avec son identifiant pour pré-remplir le formulaire lié à l’enquête.

Rencontre physique obligatoire
A noter, une rencontre « physique » sera obligatoire pour identifier le bac, vérifier son état et son adéquation à la composition du foyer. Les enquêtes auprès des habitats collectifs, des professionnels et des administrations se dérouleront uniquement suite à une prise de rendez-vous avec le prestataire Contenur.

Renseignements à fournir
Durant ce recensement, les renseignements à fournir par l’usager se limiteront à son nom, prénom, adresse postale, nombre de personnes dans le foyer, type d’habitat (résidence principale ou secondaire), statut d’occupation (propriétaire ou locataire). Aucune vente ou transmission de données bancaires ne sera demandée au cours du recensement. Un document d’accréditation signé par le Président de Pays de Montbéliard Agglomération, Charles Demouge, pourra également être présenté par chacun des agents-enquêteurs pour éviter toute fraude éventuelle.

Cette campagne, qui s’étalera jusque fin d’année, permettra de recenser un peu plus de 49 000 adresses et tout autant de bacs à ordures ménagères.

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Mises à jours de Septembre 2021

• règlement de location de la salle communale
• page dédiée au relais petite enfance

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Bulletin Municipal du mois d’aout 2021

Lien vers le Bulletin

Informations Marché du soir à St Julien le 17 septembre

Nouvelle Appplication smartphone et tablette pour les informations mairie – Panneau Pocket

Arrêt pour le bus du collège le matin à 7h27 sera désormais route d’Echenans

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2021

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

Ordre du Jour

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
• Pose d’un défibrillateur
• Projet de Contrat Etat-ONF
• Délibération Piste Cyclable
• Organisation Marché du soir
• Informations et Questions Diverses

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Préparation Marché du Soir

St Julien accueillera un Marché du Soir vendredi 17 septembre de 17h à 22h.

Tous les bénévoles sont invités à une réunion de préparation jeudi 15 juillet à 20h en salle communale

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Bulletin Municipal du mois de juillet 2021

Lien vers le Bulletin

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2021

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

Ordre du Jour

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
• Organisation Elections Départementales et Régionales
• Programme des travaux Forêt
• Point de suivi de l’enquête 2020
• Questions Diverses

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Bulletin Municipal du mois de mai 2021

Lien vers le Bulletin

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 7 mai 2021

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

Ordre du Jour

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
• Convention avec le Centre de Gestion du Doubs
• Elections Départementales et Régionales
• Présentation PLUi
• Horaires Nuisance Sonores
• Questions Diverses

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Inscriptions sur les listes électorales

la date limite d’inscription des électeurs sur les listes électorales est fixée au 14 mai : les inscriptions se font en mairie avec un justificatif d’identité et un justificatif de domicile, ou en ligne sur le site https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396.

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INSCRIPTION – Ecole de Sainte-Marie pour l’année Scolaire 2021/2022

Vous trouverez ci dessous les informations et documents pour l’inscription de votre enfant à l’école primaire de Sainte Marie :

Lettre aux familles

Bulletin inscription

Badge ecole

Fiche transport

Périscolaire règlement et inscription

Les documents sont à envoyer au SIVU de la Chaulière : sivudelachauliere@orange.fr

La date limite d’inscription est fixée au vendredi 28 mai 2021

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 1er Avril

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

Ordre du Jour

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
• Compte Administratif 2020
• Compte de Gestion 2020
• Budget Primitif 2021
• Vote des Taux d’Imposition 2021
• Subventions Associations 2021
• Défense contre l’incendie – Prise de compétence par PMA
• « Projet Santé » mis en œuvre par PMA
• Questions Diverses

Commission Environnement – Reprise des activités d’entretien et de fleurissement des massifs.

Avec l’arrivée du printemps, voici le moment de préparer les massifs notamment le bêchage du grand mur pour les plantations à venir.
Nous reprendrons nos entretiens les jeudis semaines paires à partir de JEUDI 8 AVRIL à 17 HEURES selon les besoins et dans le respect des mesures barrières en vigueur.

Arrêté préfectoral port du masque dans le département du Doubs

A compter du lundi 15 mars 2021 et jusqu’au 31 mars 2021 à minuit, le port du masque est obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus, dans l’espace public sur le territoire urbanisé de l’ensemble des communes du département du Doubs. Par territoire urbanisé, il faut entendre « les zones délimitées par les panneaux indicateurs d’entrée et de sortie des communes ». 

Cette mesure s’applique à toute personne circulant à pied, à l’exception de la pratique sportive et des déplacements en cycles, tricycles, quadricycles ou engin de déplacement personnel (EDP) motorisé ou non (skate, roller, trottinette…) roulants.

Bulletin municipal du mois de mars 2021

Voici le Bulletin

Nettoyage des Bords de route et chemins

La commission Environnement vous invite à participer au nettoyage des bords de route et chemins Samedi 20 mars. Rendez-Vous à 9h30 devant la mairie.

Voici la lettre de la commission

Conseil Municipal du 26 février 2021

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
• Choix du Blason
• Indemnités du maire et des adjoints
• Investissements 2021 – suite
• Questions Diverses

• Compte Rendu

Inauguration du Pylone Orange par M. Cédric O

Vendredi 12 fevrier, le Secrétaire d’Etat chargé de la transition numérique et aux communications électroniques, M. Cédric O, est venu à St Julien pour inaugurer le Pylone Orange en présence de M. le Préfet du Doubs, des députés Denis Sommer et David Barbier, et du président de PMA Charles Demouge.

Ce fut l’occasion de rappeler le travail du conseil municipal précédent avec les élus du département et Orange, afin de permettre à St Julien de bénéficier de la meilleure technologie internet et mobile.

Lien vers le compte twitter du ministre et les photos prises lors de sa visite :https://mobile.twitter.com/cedric_o/status/1360244681825779712

Conseil Municipal du 22 janvier 2021

• Ordre du Jour

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
• Création d’une nouvelle rue
• Débat d’Orientation Budgétaire
• Rapport PMA 2020 Gardes Champêtres
• Assurance Auto missions collaborateurs
• Informations et Questions diverses

• Compte rendu

Voeux 2021

Conseil Municipal du 18 Décembre 2020

Ordre du Jour

• Ordre du Jour
  • Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
  • Présentation étude Blason pour St Julien
  • Bois – Etat d’assiette 2021
  • Décision Modificative du Budget Communal
  • Rapport PMA 2019 sur la collecte et le traitement des déchets
  • Compte rendu des réunions PMA (participation aux commissions, décisions Conseil)
  • Compte rendus des réunions des SIVU des mois de Novembre et Décembre par les titulaires
  • Point de situation suite à enquête du mois de Juillet (dont Travaux)
  • Informations et Questions diverses
• Compte rendu

Calendrier 2021 Collectes des déchets ménagers

Le calendrier 2021 est disponible sur notre site internet.

Le ramassage est inchangé en 2021 : une fois par semaine le jeudi matin.

Des exemplaires papiers sont disponibles à la mairie, ou peuvent vous être remis dans votre boite à lettres sur simple demande par téléphone ou par mail.

Aide à la trésorerie des Auto-entrepreneurs et TPEe Local

Pays de Montbéliard Agglomération et la Région Bourgogne Franche-Comté proposent une aide financière pour les auto-entrepreneurs et TPEdans le cadre du Fonds Régional des Territoires.

Consultez le dossier sur notre site internet, et contactez les numéros et adresses suivantes pour d’informations : tél 07 64 40 60 81 ; mail  frt-pma@agglo-montbeliard.fr

Je soutiens mes commerçants – Je clique Local

Lettre d’informations municipales du mois de Novembre 2020

La lettre est disponible en ligne sur notre site internet.

Thèmes de la lettre :

Informations liées à l’épidémie COVID 19

Travaux – Enfouissement des réseaux secs de la Grande Rue (entre le N° 17 et le carrefour du tilleul)

Dégâts suite à la sécheresse

Inscriptions Bois de chauffage

Ouverture secrétariat pendant la période de confinement

Pendant toute la durée du confinement, la mairie assurera sa mission. Cependant, le secrétariat accueillera le public sur rendez-vous uniquement, aux horaires habituels. (Mardi de 13h30 à 18h00 et Jeudi de 8h30 à 12h30). Les contacts téléphoniques (03’81’93’43’85) ou par mail ( secretariat-mairie@saint-julien-les-montbeliard.fr) restent privilégiés pour toutes les opérations qui peuvent être traitées par ces biais. Mais en cas de nécessité pour des opérations essentielles ( état civil, urbanisme, signature…) nécessitant une présence physique, les usagers pourront être reçus au secrétariat après avoir pris rendez-vous auprès de la secrétaire en motivant leur demande.
Les personnes reçues devront se présenter seules et seront priées de respecter les gestes barrières, notamment respect des distanciations physiques, port du masque obligatoire, désinfection des mains à l’entrée du secrétariat.                

Attestations et Aide aux personnes

Ces mesures sont en application jusqu’à nouvel ordre.

La mairie tient à la disposition des personnes qui en ont besoin des attestations de déplacement. Vous pouvez venir les retirer en mairie samedi matin, ou en laissant un message sur le répondeur de la mairie au 03.81.93.43.85

Vous pouvez également appeler ce numéro si vous souhaitez de l’aide pour vos courses et achats de première nécessité.

Le répondeur de la mairie sera consulté plusieurs fois par jour pendant la période de confinement afin de venir en aide à ceux qui en ont besoin.

Annulation Journée Fleurissement du 31 Octobre et concert au Temple de Saint Julien Vendredi 13 Novembre 2020

Compte tenu du reconfinement, la journée Nettoyage des massifs initialement prévue Samedi 31 Octobre, et le concert du 13 Novembre au Temple de St Julien sont annulés

Concert au Temple de Saint Julien Vendredi 13 Novembre 2020

Le MOLOCO (Espace Musique actuelles du Pays de Montbéliard) organise un concert au Temple de Saint Julien Vendredi 13 Novembre à 20h30.

Au Programme, le groupe strasbourgeois Dirty Deep dans une formule acoustique originale, plongera les spectateurs au cœur du blues.

L’événement se tiendra avec une jauge réduite à moins de 100 personnes afin de respecter le protocole sanitaire en vigueur. En cas de mise en place d’un couvre-feu dans le Doubs, le concert sera avancé à 18h30.

Voici le lien pour acheter vos billets et avoir un aperçu de la musique jouée par Dirty Deep.

http://www.lemoloco.com/agenda/victor-solf-copy/

Quelques places sont également en vente à la mairie pour ceux qui ne souhaitent pas réserver par internet.

Conseil Municipal du 22 Octobre 2020

ORDRE DU JOUR

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
• Destination des coupes de bois 2021
• Contrats de Bûcheronnage et Débardage 2020 et 2021
• Prix des Stères 2021
• Retard de livraison Bois
• Commissions de contrôle des listes électorales
• Fond de solidarité pour le Logement (FSL) et FAAD
• Taxe d’aménagement
• Rapport 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l’Eau et l’Assainissement collectif et non collectif
• Compte rendus des réunions des SIVU des mois de septembre et octobre par les titulaires
• Informations et Questions diverses

Compte Rendu

Rénovation des piliers du Lavoir de Saint Julien

Découvrez le reportage photo réalisé pendant les travaux

Changement des piliers

Lettre d’informations municipales du mois de Septembre 2020- Octobre

La lettre est disponible en ligne sur notre site internet.

Thèmes abordés :

• Masques pour les collégiens et lycéens
• Enfouissement des réseaux secs de la Grande
• Remplacement des piliers avant de la fontaine
• Journée d’entretien des massifs et petits travaux
• Nuisances Sonores
• Repas d’automne
• Concert au Temple de St Julien
• Bulletin Municipal annuel
• Bibliothèque de Bart
• Enquête auprès des habitants de St Julien

Les Franca : Club ados Septembre- Octobre

Pour vos ados de 11 à 17 ans, les Francas proposent des activités (jeux, bricolage, journée à thème…), pour tout renseignement, la plaquette est téléchargeable ici

Prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, à la mairie le Jeudi 17 Septembre à 20h15

ORDRE DU JOUR

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent.
• Délibération reversement excédent Budget Bois vers Budget Principal
• Vote de la modification simplifiée du PLU
• Désignation d’un représentant à la CLECT
• Prime COVID agents territoriaux
• Groupement Services SYDED
• Présentation des résultats de l’enquête réalisée auprès des habitants de Saint-Julien-les-Montbéliard
• Informations et Questions Diverses.

Compte-tenu du contexte sanitaire le public sera limité à 5 personnes

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Mise à jour du Règlement pour la location de la salle communale avec ajout des règles liées au Covid-19

Location Salle Communale

Lettre d’information du mois de Juillet 2020

La lettre est disponible sur notre site internet.

Thèmes abordés :

• Plan Canicule
• Arrêté Sécheresse
• Inventaire du patrimoine naturel – Arrêté préfectoral
• Nuisances Sonores
• Enfouissement des réseaux secs de la Grande Rue (entre le N° 17 et le carrefour du tilleul)
• Bois de Chauffage
• Enquête auprès des habitants de St Julien
• Pays Montbéliard Agglomération
• Marché du soir à Raynans Vendredi 31 Juillet

Fermeture Exceptionnelle du secrétariat

Le secrétariat sera fermé Jeudi 16 Juillet 2020.

Réouverture Mardi 21 à 13h30

Ouverture Secrétariat de Mairie

A compter du 1^er Juillet, le secrétariat accueillera à nouveau le public, sans rendez-vous aux horaires habituels. (Mardi de 13h30 à 18h00 et Jeudi de 8h30 à 12h30). 

Le respect des gestes barrières est obligatoire, notamment le port du masque et le respect des distanciations physiques.

Nous vous demandons dans la mesure du possible de privilégier les contacts téléphoniques (03’81’93’43’85) ou par mail (secretariat-mairie@saint-julien-les-montbeliard.fr) et de limiter vos visites aux opérations essentielles (état civil, urbanisme, signature…).

La permanence du maire est également ouverte le samedi matin de 9h30 à 11h, ou sur Rendez-Vous.

A noter que la permanence du maire ne sera pas assurée Samedi 11 Juillet, et que le secrétariat sera fermé les 14 et 16 Juillet

Prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, à la mairie le Vendredi 11 Juillet à 20h15

ORDRE DU JOUR

• Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent.
• Désignation Délégués en vue de l’élection des Sénateurs
• Informations et Questions Diverses.

Compte-tenu du contexte sanitaire le public sera limité à 5 personnes

Questionnaire à destination des habitants de St Julien