Conseil Municipal du 22 mai 2022

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès Verbal


Bulletin d’informations Municipales du mois d’avril 2023


EXTINCTION ECLAIRAGE PUBLIC

Les conditions d’éclairement nocturne sont modifiées à compter du 18 avril 2023.

L’éclairage public sera éteint de 22h30 à 5h30 tous les jours, cette mesure est permanente.

L’arrêté portant sur cette réglementation est affiché au panneau de la Mairie, et se trouve ici


Calendrier Collectes des déchets ménagers 2023

Le calendrier complet des collectes Ordures ménagères, bacs jaunes et encombrants est disponible en ligne.

Adoptez les bons reflexes de tri pour réduire vos déchets


Périscolaire Léo Lagrange

Le périscolaire Léo Lagrange recherche un ou une animatrice pour le site de Ste Marie pour un CDD du 24 avril au 5 juillet, les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 11h15 à 13h30.

Prendre contact avec M. Koffi au 06 30 79 59 76.



Conseil Municipal du 3 avril 2023

Liste des Délibérations

Projet de PV


Information Calendrier des Collectes / Mars 2023

La collecte du bac jaune a débuté.

Pour accompagner les nouveautés relatives aux collectes des bacs jaunes et des bacs à ordures ménagères (OM), Pays de Montbéliard Agglomération met à disposition en lien une information générale à destination des habitants.

Vous disposerez ainsi de toutes les informations nécessaires pour connaître les jours de collecte des bacs jaunes (déchets recyclables) et des bacs gris (ordures ménagères).

Par ailleurs, pour permettre aux habitants qui n’ont pas reçu leur bac jaune ou qui disposent d’un bac OM non pucé , un formulaire est disponible à l’adresse suivante pour se faire recenser et être livré prochainement : lien

Renseignements : 03 81 31 84 99 ou collectes-dechets@agglo-montbeliard.fr, Direction Collectes et traitement des déchets

Pour rappel, calendrier de collecte pour St julien au mois de mars 2023.

Calendrier pour Saint-Julien-Lès-Montbéliard


Distribution du Bac Jaune lundi 21 décembre 2022

Les bacs jaunes, permettant la collecte en porte-à-porte des déchets recyclables (hors verre), seront livrés le 21 décembre 2022 sur la commune de St Julien les Montbéliard.

Ces bacs jaunes seront déposés devant votre domicile par la société SULO. Aucune présence de l’usager n’est requise et la remise du bac jaune est gratuite. Aussi, toute demande de paiement est interdite et devra être signalée à la Direction Collectes et traitement des déchets au 03 81 31 84 99

La Collecte des bacs jaune commencera en mars 2023 selon un calendrier à venir.

En janvier et février seules les Ordures ménagères seront collectées, chaque semaine selon le calendrier ci-joint


Distribution bacs à ordures ménagères

Pays de Montbéliard Agglomération a mené une campagne de recensement et d’adaptation des bacs à ordures ménagères auprès des usagers il y a un an, en tant qu’étape préalable à l’application de la redevance incitative au 1er janvier 2024.

Pour les foyers concernés par un changement de bac, la société SULO mènera la distribution et le retrait des bacs sur la commune de St Julien du 07/11/2022 au 18/11/2022.

La remise de ces bacs suit la préconisation de volume adaptée au nombre de membres de chaque foyer selon les indications de la grille tarifaire validée par le Conseil d’Agglomération.

La société SULO est chargée de déposer le flyer joint dans la boite aux lettres de chaque foyer concerné quelques jours avant la remise de leur nouveau bac à ordures ménagères

Renseignements : Direction Collectes et Traitement des Déchets au 03 81 31 84 99.


Déchets – Nouveau CAP 2023- 2024

Retrouvez toutes les informations liées à la mise en place des bacs Jaunes et de la Redevance Incitative sur notre site Internet

Déchets – Redevance Incitative et Mise en place des Bacs Jaunes



Restrictions Usages de l’eau

A compter du 30 septembre 2022, les restrictions provisoires de l’usage de l’eau sont levées sur l’ensemble du Département du Doubs

Télécharger la pièce jointe

PLUS D’INFORMATIONS

https://www.doubs.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Secheresse

Plaquette Sècheresse 2022


Nouveaux Horaires Secrétariat

A compter du 12 septembre, les nouveaux horaires du secrétariat sont les suivants

Mardi de 14h00 à 18h00

Jeudi de 9h00 à 12h00


La Fibre chez Vous – Réunion publique le 25 juillet

Présentation et Checklist pour un bon raccordement


Rando Temple au départ de St Julien jeudi 28 juillet à 15h

En partenariat avec la randonnée Hérimoncourtoise, un circuit de 6-7km suivi d’une présentation du temple par la guide-conférencière de l’Office et d’une collation est proposé au départ du temple le jeudi 28 juillet à 15h. Les personnes intéressées peuvent s’inscrire auprès de l’Office de Tourisme. Le tarif étant de 5 € pour les adultes et 3€ pour les enfants.

Les randos Temples de l’été 2022


Communiqué de L’ARS concernant le recours aux urgences

En cette période de forte tension dans les hôpitaux, et en parallèle de diverses actions visant à sécuriser l’offre de soin durant la période de congé des soignants, veuillez trouver ci-joint les règles du bon recours aux soins.

Schéma Recours aux Urgences



Bulletin Municipal du mois de mai 2022

Créneau d’ouverture secrétariat / Inscriptions école / Micro-crêche / Collectes des déchets / Nuisances sonores / Marchés du soir PMA



Inscription école de Sainte-Marie 2022-2023

Les inscription sont ouvertes pour 2022-2023 et accessibles ici



Bulletin Municipal du mois de mars 2022

Horaires secrétariat / Dates élections / Journée Environnement / Passage des bénévoles de la Ligue de Protection des Oiseaux du Pays de Montbéliard sur la commune

Collecte des déchets / Biodéchets / Feux de broussailles

Recensement Journée Défense et citoyenneté (JDC)

Lien



Bulletin Municipal du mois de décembre 2021

Biodéchets / Infos Collectes Déchets 2022 / Randonneurs de la Vallée du Rupt / France Services

Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme / Transport à la demande TAD’Y

Voeux du Maire

Lien


Dématérialisation des Demandes d’Urbanisme

A compter du 1er Janvier 2022, il sera possible de demander une autorisation d’Urbanisme par voie dématérialisée.

Découvrez comment faire votre demande ici


Mardi de 14h00 à 18h00

Jeudi de 9h00 à 12h00

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

  • Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
  • Bois – Etat d’assiette 2022
  • Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme
  • Rapport PMA 2020 sur la collecte et le traitement des déchets
  • Rapport PMA 2020 sur l’Eau et l’Assainissement
  • Questions et Informations diverses

Fermeture du Secrétariat pendant les Fêtes de fin d’année

Le secrétariat sera fermé du 20 au 24 décembre 2021.

Il sera ouvert les mardi 28 et jeudi 30 décembre.


Calendrier Collecte des Ordures ménagères 2022 et informations Déchetterie

Le Calendrier de la Collecte 2022 est disponible, ainsi que les informations relatives au Tri et aux horaires de la Déchetterie de Désandans


Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2021

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal


Bulletin Municipal du mois d’octobre 2021

Lien vers le Bulletin


Compte Rendu du Conseil Municipal du 7 octobre 2021

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

Ordre du Jour

Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent

Destination des coupes de bois 2022

Contrats de Bûcheronnage et Débardage 2022

Prix des Stères 2022

Bilan Marché du Soir

Pacte de Gouvernance PMA

Convention intervention désinfection – désinsectisation – dératisation

Informations suite aux réunions agglomération

Questions et Informations diverses


Défibrillateur

Un défibrillateur est désormais installé à la mairie en extérieur, coté Grande rue.

Des séances de formation seront dispensées courant novembre afin que chacun puisse l’utiliser en cas de nécessité

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Periscolaire Ecole maternelle et école primaire

Création d’une page Périscolaire dans l’onglet Vie Pratique

Chaque mois le périscolaire met à notre disposition le menu de la cantine

menu du mois d’octobre

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Enquête de recensement et d’adaptation des bacs à ordures ménagères

Passage à St Julien les 29 et 30 SEPTEMBRE

À partir du 29 septembre et jusqu’à fin décembre 2021, une enquête de recensement et d’adaptation des bacs à ordures ménagères sera réalisée sur l’ensemble des 72 communes de l’Agglomération. L’objectif de cette campagne, avec la connaissance précise des bacs à ordures ménagères du territoire, est d’adapter leurs volumes à l’usage, dans une perspective de réduction collective des déchets.

Engagée dans la transition écologique, Pays Montbéliard Agglomération a pour objectif de diminuer le tonnage d’ordures ménagères produit sur son territoire. Cette enquête permettra ainsi de connaître avec précision les usages des habitants, entreprises, associations et collectivités de l’Agglomération.

Une enquête de proximité
PMA a confié la réalisation de cette enquête à la société Contenur pour que chaque producteur de déchets (ménages, professionnels, administrations) puisse améliorer son impact sur l’environnement et contribuer à la maîtrise du coût du service de collecte et de traitement des déchets. Pour cela, vingt agents, recrutés localement par l’entreprise Contenur, viendront à la rencontre des habitants.
En pratique, un avis d’enquête sera déposé chez les habitants du Pays de Montbéliard, 4 à 6 jours avant le premier passage des agents enquêteurs.
Ensuite, les agents enquêteurs se présenteront chez les usagers afin de relever les informations les concernant (identité, coordonnées et nombre de personnes) mais aussi recenser et identifier le bac (bon / mauvais état, volume du bac : 80L, 120L etc.) en place. Le cas échéant, ils pourront valider la fourniture, courant 2022, d’un nouveau bac adapté à la production de déchets.

En cas d’absence de votre domicile
En cas d’absence de l’usager, une seconde visite sera effectuée quelques heures plus tard. Dans le cas où ce deuxième passage est infructueux, un avis de passage sera alors déposé dans la boîte aux lettres de l’usager avec toutes les indications pour contacter l’entreprise Contenur. L’usager pour-ra ainsi soit :
–    appeler la plateforme téléphonique dédiée au 03 63 38 10 15 afin de reprogrammer un rendez-vous pour le recensement,
–    envoyer un mail à l’adresse suivante : mapoubelle@agglo-montbeliard.fr  pour que l’un des agents puisse le recontacter ultérieurement,
–    se connecter sur le site internet https://logicielsdechets.fr/pma avec son identifiant pour pré-remplir le formulaire lié à l’enquête.

Rencontre physique obligatoire
A noter, une rencontre « physique » sera obligatoire pour identifier le bac, vérifier son état et son adéquation à la composition du foyer. Les enquêtes auprès des habitats collectifs, des professionnels et des administrations se dérouleront uniquement suite à une prise de rendez-vous avec le prestataire Contenur.

Renseignements à fournir
Durant ce recensement, les renseignements à fournir par l’usager se limiteront à son nom, prénom, adresse postale, nombre de personnes dans le foyer, type d’habitat (résidence principale ou secondaire), statut d’occupation (propriétaire ou locataire). Aucune vente ou transmission de données bancaires ne sera demandée au cours du recensement. Un document d’accréditation signé par le Président de Pays de Montbéliard Agglomération, Charles Demouge, pourra également être présenté par chacun des agents-enquêteurs pour éviter toute fraude éventuelle.

Cette campagne, qui s’étalera jusque fin d’année, permettra de recenser un peu plus de 49 000 adresses et tout autant de bacs à ordures ménagères.

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Mises à jours de Septembre 2021

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Bulletin Municipal du mois d’aout 2021

Lien vers le Bulletin

Informations Marché du soir à St Julien le 17 septembre

Nouvelle Appplication smartphone et tablette pour les informations mairie – Panneau Pocket

Arrêt pour le bus du collège le matin à 7h27 sera désormais route d’Echenans

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2021

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

Ordre du Jour

  • Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
  • Pose d’un défibrillateur
  • Projet de Contrat Etat-ONF
  • Délibération Piste Cyclable
  • Organisation Marché du soir
  • Informations et Questions Diverses

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Préparation Marché du Soir

St Julien accueillera un Marché du Soir vendredi 17 septembre de 17h à 22h.

Tous les bénévoles sont invités à une réunion de préparation jeudi 15 juillet à 20h en salle communale

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Bulletin Municipal du mois de juillet 2021

Lien vers le Bulletin

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2021

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

Ordre du Jour

  • Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
  • Organisation Elections Départementales et Régionales
  • Programme des travaux Forêt
  • Point de suivi de l’enquête 2020
  • Questions Diverses

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Bulletin Municipal du mois de mai 2021

Lien vers le Bulletin

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 7 mai 2021

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

Ordre du Jour

  • Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
  • Convention avec le Centre de Gestion du Doubs
  • Elections Départementales et Régionales
  • Présentation PLUi
  • Horaires Nuisance Sonores
  • Questions Diverses

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Inscriptions sur les listes électorales

la date limite d’inscription des électeurs sur les listes électorales est fixée au 14 mai : les inscriptions se font en mairie avec un justificatif d’identité et un justificatif de domicile, ou en ligne sur le site https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396.

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INSCRIPTION – Ecole de Sainte-Marie pour l’année Scolaire 2021/2022

Vous trouverez ci dessous les informations et documents pour l’inscription de votre enfant à l’école primaire de Sainte Marie :

Lettre aux familles

Bulletin inscription

Badge ecole

Fiche transport

Périscolaire règlement et inscription

Les documents sont à envoyer au SIVU de la Chaulière : sivudelachauliere@orange.fr

La date limite d’inscription est fixée au vendredi 28 mai 2021

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 1er Avril

Lien vers le Compte Rendu du Conseil Municipal

Ordre du Jour

  • Approbation Compte Rendu Conseil Municipal précédent
  • Compte Administratif 2020
  • Compte de Gestion 2020
  • Budget Primitif 2021
  • Vote des Taux d’Imposition 2021
  • Subventions Associations 2021
  • Défense contre l’incendie – Prise de compétence par PMA
  • « Projet Santé » mis en œuvre par PMA
  • Questions Diverses

Commission Environnement Reprise des activités d’entretien et de fleurissement des massifs.

Avec l’arrivée du printemps, voici le moment de préparer les massifs notamment le bêchage du grand mur pour les plantations à venir.
Nous reprendrons nos entretiens les jeudis semaines paires à partir de JEUDI 8 AVRIL à 17 HEURES selon les besoins et dans le respect des mesures barrières en vigueur.